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5 805 résultats pour « Nierengarten-Maalem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd04

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

représentée par la SCP MALET C/ Bernard X... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE Z... A... VINCENT représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI Catherine Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01650

Cassation

14 septembre 2010

14 septembre 2010

a cotisé au régime d'assurance chômage au titre de Mmes X... et Y...qui remplissaient respectivement les fonctions d'économe et de directrice de maison de retraite ; que la société Château de la Malle

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60311

Cassation

7 mars 2024

7 mars 2024

[C] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Malea et autres Avocat(s) : Me Balat Ordonnance : 60311 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2501959_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

B A, représenté par Me Mallet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 avril 2025 par lequel le préfet du Gard l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934fe

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

Vu l'ordonnance rendue le 15 Septembre 2016 à 15 heures 22 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de Malek

Source officielle
CC

civ2

6137265fcd580146774250fa

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

Allo, demeurant ..., 3°/ de la Société avicole du Doré, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ de la Banque Neuflize-Schlumberger-Mallet, dont le siège est ..., 5°/ de la caisse de Crédit

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69eafc29cdc6046d475712b1

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

MALLET, Conseillère à la Cour d'Appel de Nîmes, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes pour statuer sur les appels des ordonnances du magistrat du siège du tribunal judiciaire de

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69ef1b08cdc6046d47afe46e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

MALLET, Conseillère à la Cour d'Appel de Nîmes, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes pour statuer sur les appels des ordonnances du magistrat du siège du tribunal judiciaire de

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69845eb5cdc6046d47ff1b62

T. Judiciaire

22 janvier 2026

22 janvier 2026

du : 06 Février 2024 JUGEMENT rendu le 22 Janvier 2026 DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la société ORALIA LEPINAY MALET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c2e

Appel

2 octobre 2003

2 octobre 2003

Elle ajoute que la société LA MALLE A JO n'a subi aucun grief et fait valoir que, ayant conclu au fond, en appel, son exception est irrecevable.

Source officielle
CC

cr

613725a3cd5801467741f6bc

Cassation

26 novembre 1996

26 novembre 1996

Mallet, conseillers, que le président et les assesseurs avaient participé à l'intégralité des débats et que l'arrêt avait été lu par le président; "alors que l'arrêt attaqué se borne à mentionner le

Source officielle
CC

soc

6137236ccd58014677409946

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

de travail de la salariée n'indiquant que la nature du secteur auquel elle était affectée constituait un élément substantiel de ce contrat, I'employeur était libre d'affecter en cours de contrat Mme Mallet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6f9

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

Condamné le société LA MALLE et Pascal Z... in solidum à payer à Ia SPRE la somme de 5. 000 € à titre de dommages et intérêts.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2601055_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

que Me Mallet renonce à percevoir l’aide juridictionnelle.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501346_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

l’a assigné à résidence ; 3°) de mettre à la charge de l’État une somme de 1 000 euros HT à verser à Me Mallet au titre de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991 ou de l’article L. 761-1

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9b983cdc6046d47a0a0b7

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Par acte extrajudiciaire en date du 5 mai 2024, les sociétés EFFICIANCE SARL, FINANCIERE DE SIRIUS SARL, SCI FONCIERE MALEX, FINANCIERE 2FI SARL, EFFI CONSEILS SARL et MALEX INVEST SARL assigne la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2306864_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

A malek Bensard qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

5ème Chambre

66ff85dfa4ff9ec259c099dc

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

légaux, domiciliés en cette qualité au dit siège Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Mehdi LEFEVRE-MAALEM

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2208251_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

C A, représenté par Me Mallem, demande l'annulation de la décision attaquée.

Source officielle
CA

3ème chambre

642d1509cb8fa004f57da44c

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

EXPRO, JCP de [Localité 9] -17/00636 [F] [N] Représenté par Me Elisabeth MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE [M] [U] épouse [R] [S] [A

Source officielle

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