Robert, Jean BQ..., 4°/ de Mme Huguette, Lucienne, Fernande BQ..., née XQ..., demeurant ensemble Pavillon 2, Ma Maison, Tujac, 19100 Brive, 5°/ de Mme Julienne AP..., veuve Rivet, demeurant Pavillon

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES En 1996, M. et Mme [Y] [O] ont fait l'acquisition d'un pavillon situé au [Adresse 3] (91), voisin du domicile de M. et Mme [E], propriétaires du [Adresse

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 octobre 2018), Mme R... est propriétaire d'un terrain sur lequel était édifié un pavillon d'habitation qui, le 18 juin 2006, a été détruit par un incendie. 2.

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit de l'UDSMG Clinique Chirurgicale dite Le Pavillon

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association Comité culturel loisirs crèche des papillons

Boulogne-Billancourt (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Isabelle A..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Isabelle A..., domiciliée [...] , 3°/ à l'association Les Papillons

, domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° B 19-15.763 contre l'arrêt rendu le 27 février 2019 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à l'association Les Papillons

Leperchey, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des associations Les Papillons blancs de Roubaix-Tourcoing et environs et Les Papillons blancs, de la SARL

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 septembre 1993), qu'en 1975, la Société marseillaise d'habitations (SMH) a fait édifier un ensemble de pavillons

[C] adressé à la MAIF, intimée à ses côtés, indique : « Lorsque le pavillon B a été loué (février 2002), les murs intérieurs et extérieures des pavillons étaient impeccables, il n'y avait pas de fissures

en l'état futur d'achèvement aux époux X... ; qu'une procédure ayant été engagée en 1986 à l'encontre de la Sormae, constructeur du lotissement, en raison de malfaçons affectant de nombreux pavillons,

vous auriez été licencié parce que vous auriez sauvé un chien et pour demander l'interruption des livraisons de papillons.

militants du mouvement Greenpeace ont conduit une opération en mer Méditerranée afin de manifester leur opposition à la pêche au thon rouge ; qu'ils se sont approchés, avec des embarcations battant pavillon

de Saint-Maur et des déclarations de certains employés, qu'une véritable activité de production était organisée dans ce pavillon : réalisation de cassettes vidéo de spectacles de magie (dix magnétophones

L'expert judiciaire conclut que les désordres sont la conséquence de l'inadaptation des fondations du pavillon eu égard aux phénomènes de dessiccation et de réhydratation qui affectent le sol d'assise

dès lors a violé l'article 1134 du Code civil ; 2 / que l'arrêt relève que c'est lors de la liquidation de la communauté légale, laquelle est effectuée par parts égales, que Mme X... a acquis un pavillon

X... a été engagé le 29 mai 1995 par la société Le Pavillon du Lac selon un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de chef cuisinier ; que, par lettre du 14 août 2003, M X... a pris acte de

sont exclues, telles les Iles anglo-normandes demeurent des importations ou des exportations au sens douanier de sorte que l'acquisition par des résidents douaniers communautaires d'un navire battant pavillon