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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

252 résultats pour « Pascale HUILLE-ERAUD »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe Ia

—

Contrôler les qualités de l'huile du compresseur - Vérifier le fonctionnement de la régulation et des sécurités - Contrôler les paramètres de fonctionnement de l'installation - Ranger les produits dangereux en respectant la législation - Récupérer les huiles

Article Annexe I

—

.) • décoloration (huiles, gels, poudres...) • décapage, gommage ... Charte de développement durable .

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

identifier les responsabilités de l'entreprise en matière de respect de l'environnement et les risques de perte de l'honorabilité en cas d'infractions ; -connaître les précautions à prendre en cas de garage/ atelier intégré : stockage des pneumatiques, des huiles

Article Annexe I (suite)

—

commerciales (cru et cuit), utilisations en boulangerie, influences sur les pâtes - Comparaison entre les ovo-produits et œufs coquilles - Notion de coût matières premières - Stockage et conservation des produits d'origine animale S2.5.5 : Les huiles

LEGIARTI000050066316

—

Lycée polyvalent Jean Perrin - Marseille 10e Arrondissement 0130054N Lycée professionnel Poinso-Chapuis - Marseille 8e Arrondissement 0130057S Lycée professionnel René Caillié - Marseille 11e Arrondissement 0130059U Lycée professionnel Blaise Pascal

Article 1

—

Musée Pascal Paoli. Franche-Comté Doubs (25). Besançon. Musée du temps. Besançon. Musée comtois. Besançon. Musée de la Résistance et de la déportation. Montbéliard. Musée Beurnier-Rossel. Montbéliard. Musée du château. Nancray.

Article Annexe I

—

possible d'opérer autrement, il est autorisé de procéder à la vidange : - des gaz affectés au groupe A ; - d'hydrocarbures gazeux en mélange liquéfié n. s. a. du n° ONU 1965 ; - d'hydrocarbures liquides (n° ONU 1202, n° ONU 1203, n° ONU 3256 [uniquement huile

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

lait écrémé, de sérum, de babeurre, non concentrés = 1 l équivalent-lait 1 litre de lait écrémé, de sérum, de babeurre, préconcentrés = 6 l équivalent-lait 1 kg de fromage = 10 l équivalent-lait 1 kg de poudre de lait = 9 l équivalent-lait 2240 Huiles

LEGIARTI000034461330

—

Collège Pierre Galery MASSIAC Clermont-Ferrand 0150016L Collège du Méridien MAURIAC Clermont-Ferrand 0150018N Collège des portes du Midi MAURS Clermont-Ferrand 0150028Z Collège Henri Mondor SAINT-CERNIN Clermont-Ferrand 0150029A Collège Blaise Pascal

Article Annexe 1

—

Thème 3 : niveaux, glaces, rétroviseurs, essuie-glaces : Le candidat annonce et montre les orifices de remplissage des différents niveaux (en fonction de l'équipement et de l'accessibilité du véhicule) : - huile moteur ; - liquide de refroidissement

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

a) Supérieure à 50 t/ j E b) Supérieure ou égale à 1 t/ j, mais inférieure ou égale à 50 t/ j D (*) Au sens du règlement (CE) n° 648/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relatif aux détergents. 2631 Parfums, huiles

LEGIARTI000041943116

—

Les fonds de cales doivent être munis de dispositifs de jaugeage. 30/12/2024 30/12/2024 8.08.10 Systèmes d'assèchement fixés à demeure 8.08.11 Plombage équivalent à une obturation 8.09.01 Eaux huileuses 8.09.02 Récipient pour la collecte des huiles

Page 13 · 252 résultats

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