CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

339 résultats pour « Patricia PLATEAU-MOTTE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

68676d756cbb391a608a1853

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Greffier lors des débats : Mme Patricia CARTHIEUX. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Juillet 2025.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

697b9353cdc6046d47242bee

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Celle-ci a présenté, des suites de l'accident, les blessures suivantes : - fractures costales multiples non vulnérantes (arcs moyens des 5e, 6e, 7e, 8e et 9e côtes gauches), - fractures tassement du plateau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f94b6d9e13277d6e391a

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Il convient en conséquence d'infirmer le jugement dont appel qui a limité la recevabilité de l'action de la société 231 DÉVELOPPEMENT au seul slogan «less si more» exploité.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f811eecf40727a0043d668

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

les désordres, non conformités et exécutions défectueuses dans un rapport photographique dont il ressort que : - les huisseries et menuiseries sont mal posées avec des erreurs de dimensionnement, des modes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d2fc

Appel

13 mai 2009

13 mai 2009

intégrale des dommages subis suite à l'accident de la circulation dont il a été victime le 16 janvier 2001 à LA-FARE-LES-OLIVIERS (Bouches-du-Rhône) et dans lequel est impliqué le véhicule terrestre à moteur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

69047b2382c7820b7f25251e

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

, de la joaillerie ou de la maroquinerie, et n'a donc aucune similitude conceptuelle avec la marque « [P] » ; que le moteur de recherche Google ne fait aucune assimilation entre les deux signes sur un

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03528_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

30 heures par an au droit des hameaux " Les Carderies " et " Le Petit Village " tandis que l'exposition quotidienne maximum théorique simulée est supérieure à 30 minutes au droit des hameaux " Les Mottets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b97a

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Patrick X..., Mme Ghislaine X..., la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, le G. I. E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf8

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Patrick X..., Mme Ghislaine X..., la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, le G. I. E.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0703JUD004089922

Admin. suprême

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sur l’applicabilité de l’article 10, il convient de rappeler que ces dispositions conventionnelles ne protègent pas seulement la substance des idées exprimées, mais aussi leur mode d’expression.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdc3c9a3d2fb9607032f3d2

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Il est retenu que son intervention participe d'une ou de plusieurs techniques et, dans certains cas de techniques connexes, que le technicien, seul ou assisté par des collaborateurs, effectue des travaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932cf

Appel

10 mai 2016

10 mai 2016

* * * La Société d'Aménagement Salinoise SARL a débuté une activité de Voirie Réseaux Divers (VRD) le 22 septembre 1995 selon un mode d'exploitation directe avant de devenir la SARL Société d'Aménagement

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

635cc37e0d69e87f74e6c0d3

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

[J] (le salarié) et [I] ([H] : régisseur de plateau) concernant la préparation du spectacle "Folle Amanda" et l'inauguration, confiant à Raph (M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67ecc7d18e074ba02f40a32b

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

certaines des critiques faites au certificat de [P] [K] sont parfaitement explicables, notamment la mention de trois tables basses sur le reçu, cette façon de procéder n'étant pas anormale au vu du mode

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00164

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

nécessairement acquis son savoir-faire en matière de fabrication de produits sans allergènes, l'arrêt retient que la société Nutrisens ne démontre pas qu'elle commercialisait, avant sa prise de participation

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f40cdc6046d4720a78f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Cet examen, qui a eu lieu le 16 avril 2025, a mis en évidence “une discopathie type T8 - T9 avec petites hernies intraspongieuses des plateaux vertébraux sus et sous-jacents”, ainsi qu’une “hypertrophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60338f988ee3d1426c42c7a3

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Janvier 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Patricia

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab27603bf88a188467f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

à la mise en place des réunions notamment pour les CA et les réunions de bureau (compte rendu, préparation de salle , traiteur...), participe avec l'agent administratif au suivi des travaux': contacts

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04143_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Le commissaire enquêteur observe qu'il s'agit d'une petite colline, qui culmine à 195 mètres et domine le plateau de 80 mètres, dont la trace n'est pas unique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a3

Appel

2 février 2011

2 février 2011

une dizaine d'hectares, le lotissement "Domaine des Hauts de la Résidence à PORTICCIO" constitué de 81 lots dont un centre équestre et les voiries espaces verts et lots techniques divisés en quatre plateaux

Source officielle

Page 13 sur 17

← PrécédentSuivant →