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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
616301534c6681071edf67f7
26 juin 2012
26 juin 2012
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
616243c71217cad6c01649db
18 février 2014
18 février 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
616243c81217cad6c01649ed
25 mars 2014
25 mars 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100443_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 9 janvier 2023, la commune de Santa Maria Poggio a présenté des observations en réponse à cette mesure d'information. III.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101101_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 9 janvier 2023, la commune de Santa Maria Poggio a présenté des observations en réponse à cette mesure d'information. III.
Source officielle1ère Chambre
660cf2617c1ccb0008628d71
2 avril 2024
2 avril 2024
Potier Bâtiment aux dépens de l'incident, - renvoyé l'affaire à l'audience de mise en état du 6 Septembre 2023 à 9h00.
Source officielleSection des Référés
6866d497d33109fd079b183c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Bien que régulièrement assignée par acte remis à personne habilitée, la SCI POZZI 2 n'a pas constitué avocat.
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162b8ddefb73d2e55750fbb
20 décembre 2012
20 décembre 2012
N° 10/08849 AFFAIRE : [E] [F] C/ SCP PHILIPPE VITTU ET JEAN MICHEL POMMIER Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Septembre 2010 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302171_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Toutefois, la société Geo Polis ne produit aucune de ces factures à l'appui de ses allégations.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2504650_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
les dépens de l'expertise ; 3°) de mettre à la charge de la société Poggia le versement de la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300740
8 juin 2010
8 juin 2010
Pottier et fils (société Pottier), assurée par la société Union des assurances de Paris, aux droits de laquelle vient la société Axa, et pour le lot "charpente - couverture" de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2409350_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Potier, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2304368_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
F B et Mme C E, représentés par Me Legendre, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 mars 2023 par lequel le maire de Pommiers n'a pas fait opposition à la déclaration préalable de travaux
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008114287
6 mars 2002
6 mars 2002
la somme qu'ils demandent au titre des frais exposés et non compris dans les dépens ; Article 1er : La requête de M. et Mme POTTIER est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2200397_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La commune de Jouy-le-Potier et la société Groupama Paris Val de Loire demandent de leur donner acte de leurs protestations et réserves.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2200049_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Le désistement de la société Solaire Poggio di Nazza est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleciv2
61372215cd580146773fa18c
23 mars 1994
23 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, tendant à ce que
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2305987_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
, de classer le square des Potiers dans le domaine public, d'affecter la future sente du Square des Potiers à la circulation publique et de la classer dans le domaine public communal, jusqu'à ce qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a9c
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Alain Y... restera consignée entre les mains de la SCP Poggi Gondouin, notaires à Bastia, - enjoint à Mme Shu X... de produire ses relevés de carrière en France métropolitaine et en Nouvelle Calédonie
Source officielle3ème chambre
DTA_2102121_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
A, et celles de Me Grossin-Bugat, représentant la commune de Pommiers-Moulons. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 13 sur 1106