Azur Groupe Business Development Solutions GmbH (la société Point Azur), représentée par Mme [E] épouse [B], un contrat à l'effet de vendre un bien immobilier leur appartenant, sur un site internet de

Hugobert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re Chambre), au profit : 1 / de la Société industrielle et agricole de Pointe à

En conséquence, raideurs épaule droite et poignet droit imputables à l'accident du travail initial.

Cette dernière ramenait une patiente en fauteuil roulant et, alors qu'elle tirait le fauteuil, elle ressentait une douleur au poignet et au pouce droit.

Le docteur [G], médecin expert, a considéré dans son rapport établi le 22 août 2016 que l’état de santé de Madame [R] [S] en rapport avec la maladie professionnelle ‘tendinite du poignet droit et du poignet

attaqué (Paris, 11 avril 2012) que la société d'assurances La France IARD, aux droits de laquelle se trouve la société Generali IARD, a donné à bail commercial des locaux à la société Jubilée devenue Poiray

Elle rappelle le barème applicable en cas de lésions au poignet et à la cheville.

éventuel ; que, dès lors, le point de départ de la prescription de l'action quasi délictuelle intentée, contre le souscripteur d'un contrat d'assurances annulé pour fausse déclaration intentionnelle,

leur état d'avancement ; que la société Suède s'appuyait pour démontrer l'état d'avancement des pourparlers sur l'existence d'un accord, le 26 septembre 2008, sur la chose et sur le prix, ainsi sur un point

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné au paiement d'une certaine somme au titre des clauses pénales avec intérêts au taux légal majorés de deux points, alors, selon le moyen, que l'article 3 de

Le constat d'huissier établi le 29 mars 2011 est très explicite en ce que la partie serrure-poignée est posée à moins de 1 cm du mur.

feuille de route est remise au salarié lequel la signe, cette signature valant acceptation expresse des conditions de réalisation de la distribution, du délai maximum de réalisation, du tarif de la poignée

A l’examen du poignet, le médecin conseil de la caisse relève notamment une « douleur provoquée à la palpation de la partie postérieure […] et radiale du poignet gauche irradiant dans tous le poignet »

Après un examen clinique et une radiographie du poignet, seule une contusion du poignet droit a été diagnostiquée et l'intéressé a été renvoyé à son domicile avec une attelle. Le 9 avril 2018, M.

de pénalisation fixera automatiquement le montant de la prime pendant le mois considéré suivant le barême ci-après : - 1 point de pénalisation, montant de la prime inchangé, 2 points de pénalisation,

Le barème retient un taux de 15% pour un blocage total du poignet.

En l'espèce, il est rappelé que l'assuré a fait une chute sur son poignet gauche. Le certificat médical initial a fait état d'un traumatisme du poignet gauche avec impotence fonctionnelle.

dt » - arrêt du 6 décembre 2018 au 5 janvier 2019 pour « trauma épaule gauche + poignet dt » - arrêt du 3 janvier au 8 février 2019 pour « trauma épaule gauche + poignet dt ».

n'avait vu Jean-Pierre E... frapper William X... mais qu'ils avaient entendu la discussion et, après le départ du patron, avaient vu William X... revenir en cuisine en pleurant et en se plaignant du poignet

procédure et de l'audition des témoins à l'audience du tribunal, des rapports d'expertise et de procès-verbal, qu'en réalité, Arnaud X... avait dissimulé le soir des faits une matraque de type "Tonfa" à poignée