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347 résultats pour « Poisson »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

Code inconnu

Croissance Finition Protéines hydrolysées de plumes Interdiction Interdiction Interdiction Interdiction Protéines hydrolysées de cuirs et peaux de ruminants Interdiction Interdiction Interdiction Interdiction Farines de poissons

Article Annexe I

Code inconnu

TEMPÉRATURE MAXIMALE DES DENRÉES CONGELÉES NATURE DES DENRÉES TEMPÉRATURE TEMPÉRATURE Glaces, crèmes glacées ― 18 °C ― 18 °C Viandes hachées et préparations de viandes congelées * ― 18 °C Produits de la pêche congelés * ― 18 °C Poissons

Article TABLEAU B

Code inconnu

mille à trente mille âmes, et dans les villes d'une population inférieure à quinze mille âmes qui ont un entrepôt réel 50 Dans toutes les autres communes 25 Facteur aux halles de Paris Pour les farines, le beurre, les oeufs, les fromages et le poisson

Article Annexes III et IV

Code inconnu

La composition des captures réalisées à la senne de plage montre que les espèces cibles sont les suivantes : poissons divers dont saupe, athérines et sérioles couronnées.

Article Annexe II

Code inconnu

Période de formation en milieu professionnel Candidats relevant de la voie scolaire Durée La durée totale obligatoire de la période de formation en milieu professionnel (PFMP) au sein d’une entreprise de poissonnerie est de quatorze semaines

Article 228-5.31

Code inconnu

Tous les récipients à déchets autres que ceux utilisés lors du traitement du poisson doivent être en matériaux incombustibles ; leurs fonds et leurs côtés ne doivent comporter aucune ouverture. 7.

Article Annexe I

Code inconnu

Groupe 25 : Poissons diadrômes divers.

Article 4

Code inconnu

l'impact des ouvrages sur le franchissement des obstacles à la montaison établi à partir de la description des paramètres géométriques et hydrauliques des obstacles et des capacités de franchissement des espèces cibles ; - le cas échéant, des passes à poissons

Article Annexe

Code inconnu

pèche de jour seulement sur les navires armés en 5 catégorie et à la conchyliculture dans les mêmes conditions, de goémonier, ainsi que les fonctions de médecin, commissaire, agent de service général, et du personnel employé uniquement au travail du poisson

Article 226-3.17

Code inconnu

Prescriptions particulières aux installations de congélation du poisson : Les installations de congélation du poisson doivent répondre au règlement d'une société de classification agréée pour ce qui concerne leur conception et leurs équipements.

LEGIARTI000036612924

Code inconnu

Famille des Eleutherodactylidae (Anoures) Eleutherodactylus martinicensis (Tschudi, 1838) : Hylode de la Martinique, Eleuthérodactyle de Martinique Famille des Leptodactylidae (Anoures) Leptodactylus fallax Müller, 1926 : Crapaud de la Dominique POISSONS

LEGIARTI000036612914

Code inconnu

Famille des Leptodactylidae (Anoures) Leptodactylus fallax Müller, 1926 : Crapaud de la Dominique, Krapo POISSONS Anguilla rostrata (Lesueur, 1817) : Z'anguille, Anguille d'Amérique Famille des Eleotridae (Perciformes) Dormitator maculatus (Bloch, 1792

Article Annexe II

Code inconnu

Tableau 17 : liste d'espèces de poissons et céphalopodes Groupe d'espèces Espèces Nom vernaculaire (1) Sous-régions marines Manche-mer du Nord mers celtiques golfe de Gascogne Méditerranée occidentale Poissons côtiers Ammodytes tobianus Lançon

Article Annexe

Code inconnu

(1) Aquaculture au sens du R (CE) 2792 / 99 du Conseil, annexe III, paragraphe 2, 2 a, ceci inclut donc aussi les poissons d'embouche. (2) CIPA, comité interprofessionnel des produits de l'aquaculture, 32, rue de Paradis, 75010 Paris.

LEGIARTI000025878508

Code inconnu

ou des huiles d'animaux marins dans une proportion : - inférieure à 15 % 100 kg net 1,20 - comprise entre 15 et 25 % 100 kg net 1,98 - supérieure à 25 % 100 kg net 3,19 Ex 16.03 Extraits et jus de viande, de poissons

Article Annexe I

Code inconnu

Les matrices biologiques retenues sont les gastéropodes, les mollusques bivalves et les poissons.

Article 1

Code inconnu

en matière de carburant ; - la protection de l'environnement : les rejets, l'équipement sanitaire des navires habitables, les peintures antisalissures ; la protection de la ressource halieutique : interdiction de vente, de colportage et d'achat du poisson

Article 226-3.01

Code inconnu

Ces machines et équipements ainsi que les apparaux de levage, les treuils et l'équipement de manutention et de traitement du poisson doivent être protégés de façon à réduire le plus possible tout danger pour les personnes à bord.

Article 214-4.01

Code inconnu

Les dispositions pertinentes du chapitre 214-3 s'appliquent uniquement aux installations de mécanisation des cales à poissons. 2.2.

Article Annexe II : Tableau n° 19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 12 > 71

Code de la sécurité sociale

d'épuration ; e) Travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ; f) Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries

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