DE L’EXÉCUTION JUGEMENT DU 01 JUILLET 2024 DEMANDERESSE : Madame [J] [G] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] - [Localité 4] Représentée par Me Coraly SADURNI-RAFFAT

anormale ou qu'elle était en mauvais état ; que l'appelant expose qu'après son entrée dans l'agence et en voulant retenir la porte pour éviter qu'elle ne claque sur le tableau du mur extérieur suite à une rafale

le ministre de l'intérieur et non démenties par les requérants que les armes en cause, qui résultent d'une transformation subie par des armes automatiques pour les priver de leur capacité de tir en rafales

dès lors qu'il existe un risque majeur que des atteintes aux libertés fondamentales précédemment évoquées aient lieu dans la bande de Gaza et compte tenu de l'annonce d'une offensive sur la ville de Rafah

niveau de la coupe effectuée par les sapeurs pompiers à environ 7 mètres de la souche ; qu'en effet, les insectes xylophages ont pu proliférer après la chute et la mort du frêne ; que par ailleurs, des rafales

B, en sa qualité d'adjoint technique territorial de la commune de Perpignan, surveillait le parc Sant-Vicens lorsqu'une violente rafale de vent a précipité sur son pied gauche, le portail d'une des portes

              JUDGMENT     STRASBOURG   27 July 2010     This judgment is final but it may be subject to editorial revision In the case of Rafał

display:inline-block } .s5D826FD4 { width:25.88pt; display:inline-block } .s1B61D60 { width:156.43pt; display:inline-block }     FIRST SECTION DECISION Application no. 48570/16 Marian PIĘTKA and Rafał

véritables qualités techniques et esthétiques, dès lors qu'un grand nombre concerne des footballeurs en action rapide, elles ont été réalisées en utilisant, notamment, la technique dite de la prise en rafale

/2017 Alicja KUŚNIEREK 1951     17/06/2020 24/07/2020 26,820     59/18 14/12/2017 Grzegorz DEPTUCH 1972     25/06/2020 14/09/2020 3,040     1374/18 22/01/2018 Rafał

s6B505E72 { margin:0pt; padding-left:0pt } .s8F670191 { font-family:Arial; font-size:12pt; list-style-position:inside }   Communicated on 14 September 2017   FIRST SECTION Application no 65313/13 Rafal

25/11/2014 52181/11 Zbigniew BEDNARZ 16/09/2014 71822/11 Paweł BEDNARZ 16/09/2014 10930/10 Wiesław BERECKI 18/11/2014 64838/12 Tomasz BOGUCKI 20/01/2015 33791/14 Krzysztof BRZOSKA 06/01/2015 17442/13 Rafał

67,3' 20 km/h selon le relevé obtenu par la station de la Compagnie des Salins du Midi, qui est la plus proche des lieux ; que des orages ont été vidés entre autres à Istres ; au coeur de ceux-ci des rafales

L] était dans l'obligation de manipuler la barrière pour accéder au parking ; - il se devait de la refermer en la verrouillant, ce qui n'a pas été fait, la barrière ayant bougé sous l'effet d'une rafale

A, représenté par Me Sadurni-Raffat, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 30 avril 2024 ; 2°) de renvoyer l'affaire au tribunal administratif de Lyon.

2 août 2023, une sortie en mer afin d'y pratiquer une plongée subaquatique alors que la mer était agitée ce qui signifie que les vagues pouvaient atteindre une hauteur de 2,5 mètres et le vent, en rafale

"violents orages possibles, pluies abondantes possibles (20 à 40 l/m2) rafales de vents jusqu'à 100 kilomètres/heure.

Il explique qu'il a été contraint de poser la main sur la pièce en mouvement pour guider son collègue aux commandes de l'engin, sans pouvoir envisager que le balan provoqué par une rafale de vent le déséquilibrerait