Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 9] REFERENCES : N° RG 25/02922 - N° Portalis DB3S-W-B7J-22HN Minute : Société REHABILITATION DE L’IMMOBILIER COMPLEXE Monsieur [P] [E] Représentant : Me Raphaël

eu connaissance de l'ensemble des circonstances de l'accident avant le 28 avril 2008 ou qu'elle n'a jamais fait une quelconque recherche sur ces circonstances durant sept mois..... pour soudainement '

, qui n'a jamais été loué, sept garages et un parking, cours Lafayette à Lyon, qui sont loués, et génèrent des revenus locatifs de l'ordre de 1700 € par trimestre, un appartement rue Tête d'Or à Lyon 6ème

MINUTE N° 220/22 Copie exécutoire à - Me Raphaël REINS - Me Laurence FRICK Le 27.04.2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR

Elle rappelle qu'aucune convention de compte courant d'associé n'a été instituée entre la société et ses associés et que son gérant n'a jamais autorisé un tel remboursement ni même été sollicité pour y

29Z N° RG 23/00157 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XLSG Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [C] [X] C/ [L] [X] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Mathilda BONNIN Me Béatrice CECCALDI Maître Raphaël

TRARIEUX, conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Raphaël TRARIEUX, conseiller, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile

LOOSDIVE [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 et ayant pour avocat plaidant, Me Raphaël

Date des plaidoiries tenues en audience publique : 16 Février 2022 Date de mise à disposition : 14 Avril 2022 prorogé au 05 Mai 2022 Audience tenue par Anne-Marie ESPARBÈS, président, et Raphaële

Le taux de l'astreinte définitive ne peut jamais être modifié lors de sa liquidation.

BEA AUTOMOBILES C/ [E] Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Julien Dumas Lairolle à Me Raphaël Lezer COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Henri-joseph CARDONA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphaël ELFASSI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

du 19 Mars 2026 tenue par BRUNEAU Dominique, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Raphaël

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 05 FÉVRIER 2013 (Rédacteur : Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller) (PH) N° de rôle

- 7 120 euros pour Raphaël Y... - condamné in solidum le GAEC MARTINEZ et la SA POUJOL ROMAN à payer lesdites sommes aux consorts X...- Y....

Raphaël Y... C/ Claudine Z... divorcée Y... Hélène Y... F... Y... Pierre A... Michèle B...

Raphaël Chambon, Auditeur, - les conclusions de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président Madame Catherine LEFORT, conseiller Monsieur Raphaël TRARIEUX, conseiller

ne mentionne aucun appel téléphonique entre 7h30 et 8h15, que G. a déclaré qu'il pouvait avoir téléphoné à l'hôpital ce matin-là pour signaler l'arrivée d'un blessé et que dans ce cas, il n'en est jamais

APPELANT : Monsieur Daniel X... ... 97214 LE LORRAIN représenté par Me Raphaël CONSTANT, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Danielle Y... ... 97233 SCHOELCHER représentée