D 496 D 1082 MONTROND-LES-BAINS D 204 SAVIGNEUX 42 D 207 D 504 PERREUX D 9 SAINT-CYR-DE-FAVIERES 42 D 482 D 487 POUILLY-SOUS-CHARLIEU D 207 ROANNE 42 D 3 D 201 ROCHE-LA-MOLIERE

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 66-03 Parties, garnitures et accessoires pour articles des n° 66-01. 68-06 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires ; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Villaroche Sèvres (Deux-) Niort - Marais Poitevin Somme Amiens - Glisy Tarn Albi - Le Séquestre Val-d'Oise Pontoise - Cormeilles-en-Vexin Var Cuers - Pierrefeu Hyères - Le Palyvestre (1) Le Castellet Vaucluse Avignon - Caumont Vendée La Roche-sur-Yon

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

appel à : - L'étude de la force musculaire, plus importante du côté du membre supérieur utilisé de préférence ; - La recherche du côté utilisé pour certains gestes précis de la vie courante : couper sa viande, se brosser les dents, gestes de toilette intime

Article Annexe

—

échangeurs fermés verticaux, dans le cas des petites installations (habitat individuel), un dimensionnement simplifié pourra être réalisé par l'entreprise de forage, en se référant à la coupe géologique prévisionnelle et à la conductivité thermique des roches

LEGIARTI000027942580

—

AG_14_01 Ardèche L1_1259 Le ruisseau de Fiagouse AG_14_01 Ardèche L1_473 Le ruisseau de Fontenouille AG_14_01 Ardèche L1_496 Le ruisseau de la Loubière et ses affluents AG_14_01 Ardèche L1_1265 Le ruisseau de la Roche

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2014 au 5 novembre 2014 Communes d'Aspremont, Berre-les-Alpes, Breil-sur-Roya, Broc (Le), Cagnes-sur-Mer, Cannes, Cantaron, Falicon, Lucéram, Nice, Saint-André-de-la-Roche, Saint-Jeannet, Saint-Laurent-du-Var

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Petit-Buech De la Roche à son embouchure dans le Grand-Buech. idem. idem. Durance Depuis la commune de Saint-Clément jusqu'à la limite du département des Basses-Alpes. idem. idem. Ardèche A partir du pont d'Aubenas.

Article ANNEXE

—

Juvigny-sur-Orne. 61218 La Lande-Patry. 61219 La Lande-Saint-Siméon. 61221 Landigou. 61234 Lonrai. 61249 Marcei. 61269 Ménil-Hubert-sur-Orne. 61279 Mieuxcé. 61287 Montilly-sur-Noireau. 61313 Notre-Dame-du-Rocher

Article Annexe 1

—

rocheuses avec végétation chasmophytique 82 Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique 8210 X X X X Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique 8220 X X X X Roches

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Il s'agit d'un cas de gravité considérable, surtout en cas de fracture sphénoïdale ou du rocher ; en cas de complications, la victime doit être prise en rechute durant l'évolution de celle-ci.

Article Annexe II

—

Le crénilabre paon (Symphodus tinca) est une espèce de l'ordre des perciformes et de la famille des labridés qui se retrouve en Méditerranée à des profondeurs allant de 0 à 50 mètres, principalement dans les prairies sous-marines et à proximité des roches

LEGIARTI000021809793

—

Montilly-sur-Noireau, Montmerrei, Mont-Ormel, Montreuil-au-Houlme, Montreuil-la-Cambe, Montsecret, Mortrée, (La) Motte-Fouquet, Neauphe-sous-Essai, Neauphe-sur-Dive, Nécy, Neuville-près-Sées, Neuville-sur-Touques, Neuvy-au-Houlme, Nonant-le-Pin, Notre-Dame-du-Rocher

Article Annexe

—

Snack au pied des pistes 767784 6496667 Départ de la tyrolienne 767888 6496660 Le Jas du Mas 768858 6497859 2018_02_63-2 Auvergne Rhône Alpes Puy de Dôme GU63006 Col du Béal - Hautes-Chaumes BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Chalet de la Roche

LEGIARTI000028252328

—

de communes du Grand Pic Saint-Loup Excellences en Pic Saint-Loup Département d'Ille-et-Vilaine Fougères, Pays en marche ECOBATYS, pôle performances écoconstruction et bâtiments blancs exemplaires Communauté de communes Au Pays de la Roche

Article ANNEXE

—

A l'aval du pont de la D 730 à La Roche-Chalais (24). Gironde, Dordogne, Charente-Maritime. L'Aveyron. De son confluent avec le Tarn jusqu'au pont de la R. N. 9 en amont de Sévérac-le-Château. Tarn, Tarn-et-Garonne, Aveyron. Le Viaur.

Article ANNEXE 3

—

LEMBRON PA 8 343,04 8 343,04 AURA 631 631 630781599 EHPAD CHARLES AND PA 14 671,89 14 671,89 AURA 631 631 630781623 EHPAD P HERBECQ PA 2 473,18 2 473,18 AURA 631 631 630781631 EHPAD VOLVIC PA 34 756,32 34 756,32 AURA 631 631 630781649 EHPAD LES ROCHES

Article ANNEXE

—

72) : 30 novembre 1993 : 10 000 : : Peray (72) : 7 décembre 1993 : 10 000 : : Phaffans (90) : 12 novembre 1993 : 1 300 : : Robertot (76) : 9 décembre 1993 : 50 000 : : Roche-Morey

LEGIARTI000026790432

—

: VC 2 de Coulouvray Boisbenatre à la Bouchardière (Coulouvray Boisbenatre) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See BAIE DU MONT ST MICHEL I8052000 La Loteraie Du point géographique : Pont de la VC 107 dite de Signy à La Roche

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Guerche-sur-l'Aubois, Levet, Lignières, Nérondes, Saint-Amand-Montrond, Sancergues, Sancoins, Saulzais-le-Potier Corrèze 1re circonscription Cantons de : Argentat, Bort-les-Orgues, Bugeat, Corrèze, Donzenac, Egletons, Eygurande, Lapleau, Meymac, Neuvic, La Roche-Canillac

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