B..., domicilié [...] , agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de WY... G..., épouse B..., décédée, 2°/ M. HP...

[P] [B], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre B), dans le litige l'opposant à Mme [F] [L], épouse [B], domiciliée [Adresse

délit connexe de non-assistance à personne en danger; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires personnels produits ; Sur le second moyen de cassation proposé par Chantal B.

intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires personnels produits ; Sur les premiers moyens de cassation identiques proposés par Jeannine X... et par Bruno B.

documents en vue de rechercher la preuve d'une fraude fiscale ; Vu le mémoire personnel et le mémoire en défense produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles L. 16 B

[N] [B], 2°/ à Mme [V] [K], épouse [B], tous deux domiciliés [Adresse 2], défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Z... fait grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 3 février 1987) d'avoir fait droit aux revendications des époux X... et des époux B... portant sur partie d'une parcelle cadastrée B 384, alors, selon le moyen

André B..., demeurant ensemble 106, rue du Président E.

Fernand B..., demeurant ... (Dordogne), 2 / Mlle Hélène, Gabrielle B..., demeurant ...

Mme [B] fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR constaté que le déplacement des enfants [I] [E] [B] et [Z] [E] [B] est illicite, d'AVOIR infirmé le jugement en ce qu'il avait constaté qu'il existe un risque

Y... avait affirmé que B... et X... étaient venus chez lui en moto, armés d'un revolver et d'un fusil de chasse ; que B... avait fait usage de son revolver ; qu'il avait affirmé "avoir fait des trous comme

: LA SARL LABORATOIRES D'ANALYSES MEDICALES DE WISSEMBOURG, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 11 mars 1987, qui après relaxe de Edgar B.

CASSATION ______________________ Audience publique du 9 novembre 2017 Rejet Mme X..., conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 2363 F-D Pourvoi n° P 16-13.600 R É P U B

8 avril 1993 la juridiction prud'homale ; Sur le premier moyen : Attendu que l'ASEI fait grief à l'arrêt attaqué (Toulouse, 19 janvier 1996) d'avoir décidé que Mme Y... devait accéder au groupe B

[G] [B] a été poursuivi pour n'avoir pas respecté l'arrêt imposé par un feu rouge, le 15 octobre 2019. 3.

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - B.

SOLTNER, et de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - B.

Jean-François B..., 2°/ Mme Michèle Y..., épouse B..., demeurant "Le Petit Brimbert", route de Sablé à Pruille-le-Chétif (Sarthe), 3°/ M.