Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

La SAS Free Mobile a déposé le 7 décembre 2021 une déclaration préalable de travaux en vue de l'implantation au lieudit " Les moulins du Puy Prieur " sur la parcelle cadastrée section AN n° 97 sise sur

Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle BOULLOCHE, de Me ROUE-VILLENEUVEet de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - les observations de Me Lacroix, représentant la société Delmonico-Dorel Carrières, les observations de Me Thiry, représentant la commune de Saint-Julien-Molin-Molette

PARIS, le six décembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Samuel, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [O] [E], les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de MM.

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la société Alésia minceur, la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Depil Tech, et les conclusions

Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix avril deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...

quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Soulard, Samuel conseillers référendaires ; Avocat général : M. de Gouttes ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile

Sur le rapport de Mme Goanvic, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Samuel B... et la société Montpellier Handball, L'association Montpellier Handball, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2017

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix avril deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL