1382 du Code civil, 388, 480-1, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt a condamné Robert X... à payer aux Etablissements Pons, solidairement avec les prévenus Elisabeth Y..., Stéphane

la société auprès de son expert-comptable et traité avec les clients de la société, sans constater que ces actes avaient été accomplis en toute indépendance ni même relever que le gérant de droit, Stéphane

à poursuivre ; "aux motifs que, "les nombreuses investigations effectuées au cours de l'information n'ont pas permis de découvrir les auteurs de l'agression du 30 juin 1985 ni de mettre en cause Stéphane

Stéphane X..., demeurant ...

, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat du Comité d'établissement de l'usine de l'Horme de la société anonyme Forges Stéphanoises, les conclusions de M.

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 10 octobre 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois

D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ORDONNANCE du 26 Mai 2026 Dossier : N° RG 25/02368 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JHMV Affaire : [C] [B] C/ Association ENTENTE STEPHANOISE

. ; "aux motifs que l'avocat du prévenu a fait citer en qualité de témoin Mme Stéphanie Z... ; que constatant que ce témoin ne s'était pas manifestée auprès de l'huissier d'audience et a assisté aux débats

Stéphane X... devaient l'être sous réserve d'acceptation de la société Orapi Europe, la cour d'appel a violé l'article L. 751-1 du code du travail ; 2 / que l'existence d'un secteur fixe est un élément

l'arrêt attaqué a renvoyé Ludovic Y... devant la cour d'assises du chef de meurtre avec préméditation ; "aux motifs que Ludovic Y... ne contestait pas avoir annoncé à l'avance son intention de tuer Stéphanie

société SPORT EVENTS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui, pour vol, a condamné Antoine Z... à une amende de 6 000 francs et Stéphanie

Stéphane Y...

(procès-verbal p. 14 3) ; "que la Cour constate qu'après l'audition du témoin Stéphane Z... par le président, les dispositions des articles 311, 312 et 332 du Code de procédure pénale ont été respectées

., inspectrice en résidence à la direction des services fiscaux du Val-de-Marne, brigade de contrôle et de recherche, sise Hôtel des Finances, 1 place du général Pierre Billotte à Créteil (94036), Stéphane

Stéphane, - Y... Pierre, - Z...

de recel ; "aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure et des débats que, courant mars 1990, le prévenu conduisait avec son fourgon chez divers commerçants les nommées Myriam Mimoun et Stéphane

Stéphane X..., demeurant ... (Essonne), 2 / de Mme veuve X..., née Chantal Y..., demeurant ...

de Tbilissi (Géorgie) a, par jugement en date du 18 mai 2011, condamné Edgar B... à la peine de quinze ans d'emprisonnement (réduit à onze ans et trois mois) pour les faits d'homicide volontaire de Stéphane