COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 14 FEVRIER 2013 N° 2013/83 Rôle N° 10/22727 SCI STELLA [I] [S] épouse [C] C/ SARL LA TARTE TROPEZIENNE

, SARL Usines Stella et de Mme Colette Z..., - ès qualités de mandataire ad'hoc, désigné selon jugements du 7 avril 1995 des sociétés Aix Sud, SARL Aubrac Margeride super distribution, SCI Aubrac Margeride

CONDAMNER la EURL STEEL RENOV aux dépens de l’instance.

Marc X... psychiatre libéral, exercait sa profession depuis 1977 pour partie sous le cadre d'un contrat verbal de carrière l'unissant à la clinique STELLA, et dans le cadre de cette convention disposait

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre, section D), au profit de la société Stella, société à responsabilité limitée, dont le siège est

., malgré qu'il fût invité à le faire dans ses conclusions ; qu'en effet, cette originalité ne consistait pas dans le dessin de l'aigle appliqué sur le devant du tee-shirt, mais dans la combinaison stylée

montant du loyer et de fixer celui-ci à 210 300 francs par an à compter du 1er janvier 1985, alors, selon le moyen, "1°) que toute clause d'un contrat ou d'une offre de contrat, quoiqu'usuelle ou de style

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stell Diagnostic, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

dénaturé cet acte, lequel, après avoir mentionné à la page 2 ce cahier des charges ainsi qu'un état descriptif de division du 16 juillet 1965 rectifié le 2 novembre 1965, ne contient, outre une clause de style

Style boutique enregistrée sous le n° 713.192 pour désigner, notamment, des vêtements pour dames, a agi en contrefaçon de cette marque et concurrence déloyale à l'encontre de la société Christian Y...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que M. et Mme X... ont acquis de la société Stelaur, depuis placée en liquidation judiciaire

STELLA : CONSIDERANT QU'IL NE RESULTE PAS DE L'INSTRUCTION QUE LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF AIT INEQUITABLEMENT APPRECIE LES TROUBLES ET SOUFFRANCES DE MME Y... ET DE MLLE STELLA Y...

Richard X..., administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société Steel Center, demeurant ..., 3 / de M.

[Z] a été engagé, le 13 août 2001, par la société Tata Steel France Rail, aux droits de laquelle vient la société British Steel France Rail (la société) en qualité d'assistant commercial.

2021 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Protec, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Maris Stella

par Me Eric DAVID de l'AARPI STELLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.A.R.L.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Stela, sise à Albi (Tarn), ..., 2 / la société

clientèle, la cour d'appel a renversé la charge de la preuve et violé l'article 1315 du Code civil ; alors, d'autre part, que dans ses conclusions d'appel, le représentant a expressément fait valoir que le style