[R] [M] Rep/assistant : Me Thierry CABELLO, avocat au barreau de TOULON DÉFENDEURS : S.A. ALLIANZ Rep/assistant : Me Didier CAPOROSSI, avocat au barreau de TOULON CPAM DU VAR S.A.

purement et simplement du pourvoi qu'il avait formé au nom de la société Mac Mahon Lanrezac contre une décision rendue par la cour d'appel de Versailles le 11 mai 2006, au profit de la SCP Becheret, Thierry

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 24-16.162 Demandeur(s) : Mme [P] Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel Défendeur(s) : la société Armand Thiery

Thierry SEMPERE lors de l'audience publique du 23 Septembre 2025. Décision en matière gracieuse. Délibérée par Mme Elisabeth PIQUEE, Président, M. Michel BERNOU, M. Thierry SEMPERE, Juges.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Thierry X... est décédé le 25 novembre 2000 à Dijon ; que

Il n'est pas établi en revanche que l'employeur n'a donné aucune suite à une situation de harcèlement moral évoquée par Monsieur Thierry Y... le concernant, alors que Monsieur Thierry Y... ne justifie

Par ce même jugement, l'affaire a été appelée à l'audience du 17/09/2025 afin qu'il soit statué sur les suites à donner à la procédure.

, pris de la violation des articles 407 du Code pénal, 67 du décret-loi du 30 octobre 1935, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé, au bénéfice du doute

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 1er septembre 1998, qui, pour infractions à la législation sur l'élevage, a condamné le premier à 1 350 amendes

Frank LODIER & Thierry BORNET [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0499 Maître [C] [

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Les époux Thierry X... ont répondu le 4 septembre 2002.

Constant, de la cour d'assises de la MARTINIQUE, en date du 13 février 2004, qui, pour violences mortelles, l'a condamné à douze ans de réclusion criminelle ainsi que contre l'arrêt du même jour par

CONDAMNONS la SOCIÉTÉ PCS THIERRY aux dépens d'incident et d'appel. La société PCS Thierry a déposé une requête en déféré à l'encontre de l'ordonnance.

- sur les griefs L'association JB THIERY reproche à M.

Le 4 juin 2012 Thierry X...qui s'estime créancier d'un rappel de salaire saisit le Conseil de prud'hommes de Montpellier.

C/ Thierry Y...

La SARL Aubry Thierry n'a pas constitué avocat devant la cour.

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Thierry X... de venir de manière fréquente à Lyon.