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528 résultats pour « Thierry Sable »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a049c2acdc6046d479a8a53

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Par jugement en date du 30/10/2025, le Tribunal de céans a ouvert la procédure de redressement judiciaire à l'égard de ANJE SARL.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d63ea7c8c1120f1f88

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Charlotte DE LAGAUSIE de l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE La SARL

Source officielle
CC

soc

61372158cd580146773f2fbe

Cassation

23 janvier 1991

23 janvier 1991

société ATA au sein de laquelle ils mettaient en commun les commissions qu'ils percevaient et les répartissaient à concurrence d'un tiers pour chacun ; que le 23 mars 1981 a été créée entre Mmes Z... et Thierry

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e256efcf93851fdd647ff

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

plaidant Me Aurélie BARETTE, avocat au barreau de NANTES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Thierry

Source officielle
CC

comm

613724c8cd58014677418559

Cassation

2 mai 2007

2 mai 2007

Thierry C... ; que par acte du 14 janvier 1999, les banques ont cédé à la SCI, en cours d'immatriculation, "représentée par" Mme B..., M. X..., M. D..., M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Thierry Y

61372530cd5801467741bb76

Cassation

27 février 1989

27 février 1989

Marc, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 janvier 1988, qui, dans la procédure suivie contre Thierry Y... du chef d'escroquerie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903cb

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

MANS, décision attaquée en date du 01 Juillet 2011, enregistrée sous le no 10/ 00532 ARRÊT DU 12 Mars 2013 APPELANT : Monsieur Alain X... ... 72300 VION présent, assisté de Maître Thierry

Source officielle
CC

cr

61372641cd580146774242a1

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

Thierry, - la SOCIETE EUREXIM SECURIFLAMME, civilement responsable ; contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 14 octobre 1999, qui, pour publicité de nature à

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00112

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Marouane Y..., Anas X..., Samir A... et Saber Z... reprochée à la SARL société d'exploitation de jeux automatiques champenois est constituée ; que si ladite infraction a été matériellement commise par

Source officielle
CC

cr

61372606cd58014677422614

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

30 juin 1995 en méconnaissance des articles 427 et 431 de ladite loi ; "et aux motifs expressément adoptés que l'enquête démontrait que la constitution de l'Eurl X... puis sa transformation en la SARL

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2201580_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

A... a été recrutée à compter du 1er octobre 2002 par le centre hospitalier Côte de Lumière situé aux Sables d’Olonne (Vendée) en qualité d’infirmière titulaire.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

63c8ef36dc5b777c909930c1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

ARRET N° du 17 janvier 2023 N° RG 21/01931 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FCJI [K] [Z] c/ AIT [T] [L] Formule exécutoire le : à : la SCP LEJEUNE-THIERRY la SCP SCP

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CA

ETRANGERS

6620b8c3bd6a8f00086ab8ed

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Véronique THÉRY

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a7846a8121050008662ec8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

En application des articles 907 et 786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Thierry

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facde1cdc6046d47bee386

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

L'UNIVERS DU POELE & CHEMINEE [Adresse 2] [Localité 4] ayant toutes les deux pour avocat Me Annabelle TEXIER de la SELARL CNTD, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE, substituée par Me Loïc RABUSSEAU

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63981a7b805de12b758

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

EXPRO, JCP des SABLES D'OLONNE. APPELANTE : S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

Chambre 21

69f53b71cdc6046d4745d141

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La SAS ISOLIDARITE assigne la SARL ECO THERME COSMOS à comparaître à l'audience publique des référés du 30 Septembre 2025 L'assignation tend à voir : Vu les articles 700 et 873 du Code de procédure civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90ce8

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

APPELANTS Maître Marie Agnès X..., es qualité de mandataire liquidateur de la Société SYNAXIS PARTNER SAS dont le siège est ...à BAIE MAHAULT 97122 ... ... 97190 GOSIER Représentée par Me Thierry

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69460a0075782d5f06dc7ab4

T. Judiciaire

2 décembre 2025

2 décembre 2025

SOKOLOFF ENVIRONNEMENT 910, Chemin de Jentelin 13160 CHATEAURENARD représentée par Me Géraldine PUCHOL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN Greffier

Source officielle
CC

cr

613726a0cd5801467742723d

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

judiciaire ; "aux motifs que les pièces présentées à l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que Thierry

Source officielle

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