Equipements nécessaires à l'organisation des courses Les sociétés mères participent au financement de l'entretien et de la construction des hippodromes à travers, notamment, la mobilisation de fonds propres ainsi que du fonds commun des courses.

Article L324-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 04

Code de l'urbanisme

trait de côte ainsi que, à titre subsidiaire, à la préservation des espaces naturels et agricoles en coopération avec la société d'aménagement foncier et d'établissement rural et les autres organismes chargés de la préservation de ces espaces, au travers

Article L2253-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 06

Code général des collectivités territoriales

L'acquisition de ces actions peut être réalisée au travers de la prise de participations au capital de sociétés commerciales ayant pour seul objet de détenir les actions au capital des sociétés mentionnées à la première phrase du présent alinéa.

Article Annexe

Code inconnu

Elle s'exprime également au travers de la multiplicité des actes émis.

Article 3

Code inconnu

. - L'expert évalue l'autonomie et la conscience du risque du candidat au travers des compétences suivantes : analyse des situations , adaptation aux situations , conduite autonome.

Article Annexe 2

Code inconnu

mars 2017 précités ainsi qu'au guide pour la rédaction du DPS et du DS ; b) Mission d'évaluation du niveau de sécurité : -la prise en compte et le traitement en sécurité de l'ensemble des exigences d'interfaces entre les différents sous-systèmes, à travers

Article ANNEXE I

Code inconnu

A fournir h) La mise en place d'un dispositif d'évaluation à travers des indicateurs types. A fournir i) Les ressources financières : le compte de résultat prévisionnel annexe (art.

Article 244 quater C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 95

Code général des impôts

d'après leur bénéfice réel ou exonérées en application des articles 44 sexies, 44 sexies A, 44 octies A et 44 duodecies à 44 septdecies peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt ayant pour objet le financement de l'amélioration de leur compétitivité à travers

Article Appendice

Code inconnu

Le modèle doit pouvoir dériver librement et devrait être placé par mer de travers (cap de 90°), la brèche faisant face à la houle. Le modèle ne devrait être attaché à aucun système d'amarrage.

Article ANNEXE II

Code inconnu

Module 6-Contrôle des connaissances L'évaluation des connaissances des fondamentaux sera réalisé au travers d'un questionnaire simple.

Article Annexe I bis

Code inconnu

Thème 3 Santé, sécurité routière et sécurité environnementale (actualisation des connaissances) : - la prévention des risques physiques - l'aptitude physique et mentale - la conduite préventive et l'évaluation des situations d'urgence notamment à travers

Article ANNEXE 230-2.A.4

Code inconnu

L'aptitude du navire à résister aux effets combinés du vent de travers et du roulis doit être démontrée comme suit pour le cas de chargement le plus défavorable : 1.1 Le navire est soumis à la pression d'un vent continu qui s'exerce perpendiculairement

Article 223 a-II-1/09

Code inconnu

admissible, avec la réserve, toutefois, que pour les navires ayant un facteur de cloisonnement égal a 1, la longueur totale des deux compartiments en question ne dépasse pas la longueur admissible ; 6.2. un compartimentage supplémentaire est prévu par le travers

Article 2

Code inconnu

travaux collectifs et l'exploitation des services généraux qui exigent une unité de direction ; 6° Un schéma directeur qui précise la nature et le contenu d'un ensemble d'actions et d'objectifs proposé par le concessionnaire à l'Etat et mis en œuvre au travers

Article 21

Code inconnu

. - Au plus tard deux ans après la première réception de déchets biodégradables, l'exploitant de toute installation recevant des déchets biodégradables réalise une cartographie des émissions diffuses de méthane à travers les couvertures temporaires ou

Article 17

Code inconnu

article 12, paragraphe 2, en cas d'absence des mentions, sur le registre de manipulation, de la date de l'enrichissement, du volume de produit enrichissant utilisé ou du volume de produit obtenu, et lorsque ces informations peuvent être établies au travers

LEGIARTI000022658721

Code inconnu

Apprendre autrement Afin de favoriser l'actualisation des connaissances au cours de sa carrière, le diplômé aura acquis au travers de ces modules une méthodologie en matière de recherche d'informations.

Article Cahier des charges

Code inconnu

Description du produit La Farine de châtaigne corse-Farina castagnina corsa est caractérisée par une couleur blanc crème à roux et une mouture fine et homogène correspondant à la granulométrie suivante : au moins 70 % de la masse de la farine doit passer au travers

Article Annexe II bis

Code inconnu

routière et sécurité environnementale (actualisation des connaissances) : - la prévention des risques physiques et notamment l'hypovigilance - l'aptitude physique et mentale - la conduite préventive et l'évaluation des situations d'urgence notamment à travers

Article 3

Code inconnu

restitution des montants des prestations sociales aux agents habilités à consulter le répertoire national commun de la protection sociale mentionné à l'article L. 114-12-1 du code de la sécurité sociale ; 2° L'information des assurés sociaux, au travers

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