Monsieur [U] [G], en affaire personnelle sous le nom UNLIMITED LOGISTICK ENTREPRISE Représentant : Me Thierry TONNELLIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1020 C/ Société MACIS Représentant : Me Vanessa

défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° rendue par le Juridiction de proximité de [Localité 2] le 05 Septembre 0205 Appelant : Monsieur [F] [U] [J], représentant : Me Vanessa

THEPOT, avocat au barreau de TOULOUSE et par Me Gaëlle BURGUY, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [C] [E], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Vanessa THEPOT, avocat au barreau de TOULOUSE et

entendue en Chambre du Conseil du 02 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur François BAZES, Juge, assistés de : * Madame Vanessa

entendue en Chambre du Conseil du 02 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur François BAZES, Juge, assistés de : * Madame Vanessa

Chambre du Conseil du 02 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Pascal FAURE, Juge, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, assistés de : * Madame Vanessa

Chambre du Conseil du 02 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Pascal FAURE, Juge, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, assistés de : * Madame Vanessa

Chambre du Conseil du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Madame Raphaële LECESNE, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de : * Madame Vanessa

[F] [K] [O] [X] [Adresse 1] [Localité 5] Rep/assistant : Me Vanessa ABOUT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTERVENANT [Localité 6] S.C.I.

rendu le 21 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre, section B), au profit : 18/ de la société civile immobilière Mont Blanc Plein Sud, ... (2ème), 28/ de la société anonyme Alain Vaneck

D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 4] [Localité 2] N° RG 25/03906 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOTUW Chambre 1-6 Ordonnance n° 2025/ 130 MEE Affaire : Mme [N] [L] Représentant : Me Vanessa

Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Morbihan, dont le siège est ..., en cassation de deux jugements rendus les 29 juin et 26 octobre 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Vannes

Attendu que le 23 février 1989, Christian X... salarié de la société Presto-fuites, intervenant dans les locaux d'une usine de fabrication d'ammoniac afin de réduire une fuite apparue sur la bride d'une vanne

temps partiel qui venait d'être conclu pour la période du 5 mai 2008 au 4 mai 2009 ; qu'elle constitue une circonstance qui rend équivoque la volonté de mettre fin à la relation de travail que Mme Vanessa

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX N° RG 25/02159 - N° Portalis DB2V-W-B7J-HAQN [Q] [R] [E] [V] ET [P] [G] épouse [V] ------------------------------------- la SELARL VANESSA

JUGEMENT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT MAI DEUX MIL VINGT SIX N° RG 26/00337 - N° Portalis DB2V-W-B7K-HAZH [G] [N] épouse [O] C/ [Q] [O] ------------------------------------- la SELARL VANESSA

d'hébergement sur ses cinq petits enfants : - Aurélie Z..., née le 11 juillet 1988, et David Z..., né le 22 avril 1994, issus des relations de Eric Z..., fils de la requérante, et Maryline A..., - Vanessa

COUR D'APPEL DE [Localité 5] 2ème Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 23/01096 Monsieur [Y] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Vanessa LEMARECHAL