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17 459 résultats pour « Woock-Spiess »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

61625c94d64a6b1f51487716

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

La société SPIE TRINDEL est devenue AMEC SPIE puis SPIE SA. Sa filiale AMEC SPIE ILE DE FRANCE NORD OUEST est devenue SAS SPIE ILE DE FRANCE NORD OUEST.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

« Bar Tabac Le Gallia », DRIESS, GRUSSEMER, WOOCK-SPIESS, Jean-Marc, Charles, Andrée

SIREN 395223795GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

date : 01/04/2011

29/05/2011

Voir →

CA

1ère chambre civile B

5fdb8c254d01846a8e82ff42

Appel

26 février 2019

26 février 2019

Le 22 mars 2010, la société Spie Sud Est (la société Spie) a établi au nom de la société Markal un devis n°D10-0285648-C d'un montant de 650 000 euros HT pour une installation photovoltaïque.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022513028

Admin. suprême

23 juillet 2010

23 juillet 2010

du fond que par une requête enregistrée le 16 juillet 1999 au greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand, la société Amec Spie Sud-Est, devenue la société Spie Sud-Est, a demandé à ce tribunal

Source officielle
CC

comm

613721d6cd580146773f7ec3

Cassation

23 février 1993

23 février 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Spieller Ameublements, dont le siège social est à Saint-Maurice-sur-Moselle

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021966216

Admin. suprême

12 mars 2010

12 mars 2010

de rectifier les articles 2, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 de la décision n° 286130 du Conseil d'Etat du 29 décembre 2008 en substituant la mention de la SOCIETE SPIE SA venant aux droits de la société Spie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300286

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

Batignolles et la société Quintana qui, dans son préambule, rappelle que la société Helios B a été créée spécialement pour cette opération notamment par la société Spie Batignolles et que le GIE Spie

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65aebb1f54a01215df740d5c

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Batignolles IDF (venant aux droits de SPIE SCGPM), Generali IARD (assureur SPIE Batignolles IDF), SPIE Industrie et Tertiaire et SPIE Facilities (venant aux droits de SPIE IDF Nord Ouest), Johnson Controls

Source officielle
CA

4e chambre

60339a1420613e4ee67113e5

Appel

15 mai 2017

15 mai 2017

, - débouté la société SPIE SCGPM de toutes ses demandes de nullité de la convention conclue avec la société Athis, - condamné solidairement la société SPIE SCGPM et la société SPIE Batignolles TPCI

Source officielle
TJ

Référés expertises

6712a37d6a642c49b871b41e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

BATIGNOLLES NORD, SPIE BATIGNOLLES ENERGIES, FARASSE FLUIDES et le groupement solidaire REVILIS EGD, la société SPIE BATIGNOLLES NORD, mandataire du groupement, concluant avec le maître de l’ouvrage,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6707702981e733ee26982f05

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Par marché en date du 23 juin 2016, la société First Shanhai Hotel Limited (la société FSHL) a confié à la société SPIE Batignolles Ile-de-France (la société SPIE

Source officielle
CA

6ème Chambre

65321abb9e4ea48318f5ac4a

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Sur l'appel incident des sociétés Spie et Générali Les sociétés Spie et Générali font valoir devant la cour que le contrat souscrit entre la société Spie et la société Rhoss est un contrat d'entreprise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3a5

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Par contrat du 1er février 2001, intitulé "FACILITY MANAGEMENT " elle a confié cette prestation à la SAS AMEC SPIE OUEST CENTRE, venant aux droits de la société la SA SPIE TRINDEL, pour une durée de 5

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02695

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Batignolles Ouest aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Spie Batignolles Ouest à payer à M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021924823

Admin. suprême

3 mars 2010

3 mars 2010

OUEST, anciennement dénommée Spie Batignolles Ouest et venant aux droit de la société Spie Citra Ouest, dont le siège social est sis 13, rue Paulin Talabot, BP 74789, à Toulouse cedex 01 (31047), représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93070

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

COUR D'APPEL DE VERSAILLES 4e chambre Minute no 021/2016 RG N : 15/02867 AFFAIRE : SAS CERCIS CONSEIL ETUDES REALISATIONS COMPOSITIONS IM PACTS SERVICES C/ SAS SPIE BATIGNOLLES TPCI, SA SPIE SCGPM

Source officielle
CA

4e chambre

603435180ef8ae2678e2536f

Appel

23 janvier 2017

23 janvier 2017

En tout état de cause : - Débouter la société Spie de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

671740816a24f8a713323cf1

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

SPIE BATIGNOLLES ENERGIE C/ S.A.R.L. C.S.K.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310043

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Spie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02173_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

Par contrat du 5 août 2013, le Grand port maritime de Marseille a confié à un groupement conjoint constitué de la société Spie Batignolles TPCI, devenue la société Spie Batignolles Génie Civil (" Spie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301950_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

de la société SPIE Ouest Centre.

Source officielle