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16 566 résultats pour « Yang-Ting-Ho »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

61609a5854c6ec55cf71020c

Appel

3 décembre 2013

3 décembre 2013

TING prise en la personne de MAITRE [T] [G], es qualité de mandataire judiciaire de la SCI [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] SELARL [G] & YANG TING prise en la personne de MAITRE [T] [G], es qualité

Source officielle

Page 13 sur 829

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CC

civ1

6137238ccd5801467740b3ec

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Si Yan, demeurant boulevard Pomare, ..., Papeete, Ile de Tahiti (Polynésie-Française), pris en sa qualité de liquidateur de M.

Source officielle
CA

3ème Chambre

65a0ed855bbe450008b2cef3

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MONTRAVERS YANG-TING, S.A.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00118

Cassation

4 février 2026

4 février 2026

sérieuse, que le salarié avait indiqué, qu'il ne souhaitait "pas déménager si un poste se proposait ailleurs dans le groupe, et qu'il n'était pas intéressé par un certain nombre de métiers énumérés, n'a[yant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

633d200162f5393e2eb44a4b

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

sociétés de PARIS sous le numéro 429 791 726, Ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Christophe VOITURIEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : E1619, SELARL [Y] YANG-TING

Source officielle
CA

Référé

68cb9350cec9e28b92f6670b

Appel

6 août 2025

6 août 2025

[L] YANG TING ORDONNANCE DE REFERE ENTRE S.A.R.L.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01943_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 août 2025, la commune de Sainte Anne, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300427_20240902

Administratif

2 septembre 2024

2 septembre 2024

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 8 septembre et le 29 octobre 2023, la régie communautaire de l'eau et de l'assainissement ODYSSI, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100594_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 16 décembre 2021 et le 22 avril 2022, l'agence régionale de santé de la Martinique, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête et à ce

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d349c6cdc6046d47455527

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

. : P202501396 JUDICIAIRES [S] & ROUSSELET en la personne de * TPG -SELARL [K] YANG-TING en la personne de Me [W] Signification : -M. [I] [V] -M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3caabcdc6046d474d9924

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

*1DE/06/40/68/07* LRAR: -SELARL [B] YANG-TING en la personne de Me [K] [B] Copies: -TPG -Parquet R.G. : 2025024217 P.C. : P202501398 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3cb86cdc6046d474da655

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

*1DE/06/40/68/23* LRAR: -SELARL [X] YANG-TING en la personne de Me [T] [X] Copies : -TPG -Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS R.G. : 2025024240

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3cb9ecdc6046d474da80a

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

*1DE/06/40/68/08* LRAR: -SELARL [X] YANG-TING en la personne de Me [G] [X] Copies: -TPG -Parquet R.G. : 2025024241 P.C. : P202501399 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00476

Cassation

13 mai 2014

13 mai 2014

cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Condamne les sociétés Montravers Yang-Ting

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d16

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

Yann-Marie, - Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10570

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

, ont formé le pourvoi n° E 21-14.026 contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2020 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Montravers Yang-Ting

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300155

Cassation

20 mars 2025

20 mars 2025

Garrigae, 2°/ la société JSB, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée Les Jardins de Saint-Benoît, en liquidation judiciaire, 3°/ la société [Z] Yang-Ting

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

63c1095fbf9fd47c90a13bae

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

, représentée par Me [A] de la SELARL [A] Yang Ting, liquidateur judiciaire, aux dépens.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6260f95f6d9e13277d6e39dd

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

La SELARL [C] Yang-Ting prise en la personne de Me [C] ès-qualités conteste l'existence d'un contrat de travail en faisant valoir que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01298

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

[B], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société [I] Yang-Ting, ès qualités, après débats en l'audience publique du 5 octobre 2021 où étaient présents Mme Mariette, conseiller doyen faisant

Source officielle