X..., engagé le 1er septembre 1991 par l'association Anim, aux droits de laquelle se trouve la société Pharmanim, en qualité de responsable-animateur de la filiale de Nancy, a été licencié le 12 janvier

statue sur la gratuité du logement de fonction qui lui a été attribué, ordonne à la commune de lui établir un contrat de travail définissant ses droits et obligations, se prononce sur le paiement des animations

[E], qui était son maître de stage, n'était pas libre des attributions qu'il lui donnait et que bien qu'il ait été responsable du secteur adolescent, la plupart des décisions (constitution d'équipe d'animateurs

justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté n° 2023/442 du 2 janvier 2024 par lequel le président de la communauté de communes du Vallespir a refusé de le titulariser en fin de stage

Le 1er juillet 2013, elle a été placée en position de fonctionnaire stagiaire, au grade d'adjoint d'animation territorial.

la société Ariane Conseil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle X... a été engagée le 2 mars 1988 par la société Ariane Conseil au début en qualité de chargée de mission, puis en qualité d'animatrice

auprès de jeunes constituant pour lui « un véritable stage d'apprentissage pour ses fonctions de futur prêtre », ce dont il résultait qu'il était en formation au sens de l'article L. 382-29-1 précité

dans le cadre d'une formation coordonnée par les services du ministre chargé des sports et assurée par des établissements relevant de son contrôle pour les activités considérées, permet d'enseigner, animer

Elle indique qu'elle exerce une activité professionnelle salariée d'animatrice au sein d'une médiathèque communale impliquant des déplacements réguliers au sein des centres culturels de la ville mais aussi

Les formateurs peuvent être embauchés sous contrat à durée déterminée (article L. 122-1-1-3 du Code du travail) pour des opérations de formation et d'animation, dès lors qu'il s'agit d'actions limitées

un contact habituel avec des mineurs ; "aux motifs que les informaticiens du rectorat ont constaté que le micro ordinateur utilisé dans sa classe par le prévenu contenait notamment des montages animés

[Z] [J] dans l'organisation des stages est souligné par des personnes présentes aux réunions de formation animées par l'intéressé, notamment M [P] faisant état de l'attitude «arriviste» du salarié, selon

B conteste le rapport et l'avis défavorable émis le 2 février 2024 par la ligue de l'enseignement de l'Isère concernant le déroulement de son stage pratique en vue d'obtenir le brevet d'aptitude aux fonctions

Après avoir prolongé le stage de Mme A... pour une durée d'un an à compter du 1er avril 2014, le maire de la commune a refusé de procéder à sa titularisation à l'issue de sa période probatoire.

    At the next hearing, held on 19 October 2001, the applicant was heard and the statements given by him at the investigation stage were read out.

Le 2 décembre 2014, son stage a été prolongé de six mois à compter du 1er octobre 2014.

depuis un temps au moins égal à la moitié de la durée normale du stage ».

The United States’ authorities provided the information sought (hereinafter “ANOM evidence”).