Codes de loi français

Article Annexe II

combustibles consommés ont une teneur en soufre inférieure à 0,25 g/MJ, la hauteur de la cheminée pourra être réduite du tiers de la hauteur donnée dans les tableaux ci-dessus pour la puissance correspondante (valeur arrondie à l'unité supérieure). 2.2

Article Annexe IV

Classification des constructions 2.2. Constructions sensibles 2.3. Constructions très sensibles 3. Méthode de mesure 3.2. Appareillage de mesure 3.3. Précautions opératoires

Article Annexe VI

Agréments spécifiques (date, codes ou numéros d'identification, modalités de production, et tout autre élément ayant trait à ou aux agrément [s]). 2.2.

Article Annexe II-16-2 (art. A212-217)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 15 > 46

domaine des techniques d'intervention : - les interventions par balancier avec ou sans cordes annexes et dégagements vers le haut ; c) Dans le domaine des techniques d'assistance : - les démarches et les gestes du secourisme de terrain en milieu engagé ; 2.2

Article Annexe Ib

MAITRISER les bases de la cuisine C1-2.1 Réaliser les préparations préliminaires C1-2.2 Apprêter les matières premières C1-2.3 Tailler, découper C1-2.4 Décorer C1-2.5 Réaliser les marinades, saumures et sirops C1-2.6 Réaliser

Article Annexe IIIb

MODULE 1 - MATHÉMATIQUES B3 Traité au savoir n°... 1.1 Arithmétique 2 2de §1.1, §2.1, §2.4, §3.2 1.2 Algèbre a) Évaluation d'expressions algébriques simples, addition, soustraction, multiplication et division, ... 2 2de §2.2

LEGIARTI000048164216

Articles L. 511-12-1 et L. 532-3-1 et articles 2.1 et 2.2 de l'article 2 du règlement n° 96-16 du comité de la réglementation bancaire et financière, applicables aux établissements de crédit, aux sociétés de financement et aux entreprises d'investissement

Article Annexe XI

Plage de K Produit I 0 < K < 2 x 10-2 N/m2 faible extensibilité II 2 x 10-2 N/m2 < K < 8 x 10-2 N/m2 extensibilité moyenne III 8 x 10-2 N/m2 < K < 24 x 10-2 N/m2 extensibilité élevée IV 24 x 10-2 N/m2 < K extensibilité très élevée 2.2

Article Annexe 2

La flottabilité des navires 2 2.2. La stabilité du navire 2 2.3. Sécurité du flotteur 1 3. Mer et météo Compétences attendues Savoirs associés Niveau d'acquisition Repérer les phénomènes météorologiques 3.1. L'atmosphère : 2 3.2.

Article 221-XII/01

tel que défini au paragraphe 1, à bord duquel : 3 Un vraquier à double muraille est un vraquier, tel que défini au paragraphe 1, à bord duquel toutes les cales à cargaison sont délimitées par une double muraille, autre que celle définie au paragraphe 2.2

Article 221-II-1/03-4

.1 à tous les navires à passagers, au plus tard le 1er janvier 2010 ; .2 aux navires de charge construits le 1er janvier 2010 ou après cette date ; et .3 aux navires de charge construits avant le 1er janvier 2010, au plus tard le 1er janvier 2012. 2.2

Article Annexe 1

connaître les principales technologies clés, les différentes solutions d'amélioration de la performance énergétique d'un bâtiment, leurs interfaces. 2.1 : pour chaque technologie : Technologies abordées : (hors cas particulier de La Réunion) 7 h 00 2.2

Article Annexe I

Informations d'autosurveillance à recueillir en entrée et/ou sortie de la station de traitement des eaux usées sur la file eau Tableau 2.2.

Article 223 a-II-2/01

Pour atteindre les objectifs de protection contre l'incendie définis au paragraphe 1, les principes fondamentaux ci-après, dont s'inspirent les articles du présent chapitre, sont incorporés dans ces articles selon les besoins et compte tenu du type de

Article 228-4.11

Une pompe de ballast ou toute autre pompe d'usage général d'un débit suffisant peut être utilisée comme pompe de cale actionnée par une source d'énergie. 2.2 Les pompes de cale actionnées par une source d'énergie doivent débiter l'eau à une vitesse au

Article 223 a-II-2/15

exercices à bord 2.1 Les membres de l'équipage doivent être familiarisés avec la disposition du navire ainsi qu'avec l'emplacement et le fonctionnement des dispositifs et des appareils de lutte contre l'incendie qu'ils peuvent être appelés à utiliser. 2.2

Article 223 a-II-2/19

continu doit être en un matériau dont l'épaisseur et la composition satisfont aux normes applicables aux cloisonnements du type "B" mais dont le degré d'intégrité n'est tenu d'être du type "B" que dans la mesure où cela est jugé possible et raisonnable ; 2.2

Article 229-II-2.13

L'équipement individuel doit être d'un type approuvé conformément aux prescriptions de la division 311. 2.2. un appareil respiratoire d'un type approuvé qui peut être un appareil respiratoire autonome à air comprimé dont les bouteilles doivent contenir

Article 223 a-II-1/31

2.1. d'une part, être d'une construction suffisamment solide et pouvoir gouverner le navire en marche avant et à la vitesse maximale de service et, d'autre part, être conçus de manière à ne pas être endommagés à la vitesse maximale en marche arrière ; 2.2

Article Annexe IX

de fond peut aboutir à un minimum, voire une absence de gêne respiratoire et d'exacerbation, permettant ainsi de mener une vie presque normale, les limitations d'activités quotidiennes, professionnelles, sportives, étant les plus minimes possibles. 2.2