AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 novembre 2022 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Joly, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société [U], et les conclusions de Mme Caby, avocat général, après débats en l'audience

L'appelante a notifié des conclusions pour la première audience qui s'est tenue le 25 avril 2023. 3. Celle-ci a été renvoyée à l'audience du 24 octobre 2023.

L'avertissement est donné sept jours au moins avant l'audience.

Jean-Luc X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 janvier 1998, où étaient présents : M.

cassation d'un jugement rendu le 6 juin 1996 par le conseil de prud'hommes de Chambéry (section commerce), au profit de Mlle Sabine X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience

D..., - Le document AAA (arrêt arrêté à l'audience), « audience du 11 février 2014 » que nous plaçons sous scellé « Cour de cassation n° 2 », - Le document AAD (arrêt d'audience définitif), « audience

la demande de mise en liberté formée à l'audience par la prévenue, le tribunal, ordonnant, en outre, son maintien en détention ; que l'affaire appelée à l'audience du 11 juin 2001, les débats se sont

, c'est à la condition qu'au fond, les énonciations de l'arrêt et les énonciations du registre d'audience soient univoques et que la rectification puisse être opérée sans que la teneur de l'arrêt soit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant :

Tarabeux, avocat général, après débats en l'audience publique du 2 septembre 2025 où étaient présents M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf août mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

dont le siège social est situé ... (5e), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt

; que l'intéressé a été régulièrement cité à sa personne le 30 janvier 2003 pour l'audience du 5 juin 2003 ; qu'il lui appartenait de prendre toute disposition utile pour se présenter à l'audience ou

de l'audience de ce jour ; que M.