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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
636ca6416c7633dcd15b3b60
7 octobre 2022
7 octobre 2022
RAVEANE, greffière de chambre EXPOSÉ DU LITIGE L'EuroLeague est une compétition annuelle de basket-ball masculin.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6710aa4bbe64d7e510244f3a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[X] dans ses conclusions ; Mme [B] a déclaré aux gendarmes avoir été sollicitée deux fois, pour le sou des écoles et auparavant pour une soirée du club de basket de [Localité 5] le 3 février 2017, avec
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
6946298475782d5f06e182b0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
04.73.31.77.00 N° RG 24/00490 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JVJL NAC : 53B 0A JUGEMENT Du : 01 Juillet 2025 Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE FRANCE Rep/assistant : Me SCP BASSET
Source officiellesoc
6079b1829ba5988459c52618
6 mai 1997
6 mai 1997
X... a été engagé le 31 mai 1989 en qualité de directeur général de l'association Montpellier Basket ; que son contrat de travail, conclu pour une durée de 10 ans, prévoyait que, pendant une période de
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2205218_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
subsidiaire, de condamner la commune de Loon-Plage à lui verser l'indemnité de résiliation du contrat et les frais et investissements engagés pour l'exécution du marché de travaux intérieurs de la salle de basket
Source officielle1re chambre civile
6690c7410d808eb34e45550a
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[I] a refusé l'intervention de l'entreprise Basset, contestant la solution retenue par l'expert. Par acte du 21 février 2020, M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2507951_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Il résulte de l'instruction que Jules Dathy-Pastor pratique le basket en club depuis de nombreuses années, et, souhaitant poursuivre dans un cursus sportif spécialisé, a souhaité intégrer le programme
Source officiellecr
613724e3cd58014677419335
9 août 1989
9 août 1989
111 160 francs la perte de salaire supportée par le demandeur en tant que salarié d'Alouette FM et 14 000 francs la perte de salaire supportée par le demandeur pour ses activités au sein du club de basket
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2601238_20260203
3 février 2026
3 février 2026
En l’espèce, avant même l’intervention de l’arrêté litigieux, l’association Saint Rémy sports basket a, par un courrier du 27 novembre 2025, procédé au licenciement pour faute grave de M.
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54d22
18 novembre 1970
18 novembre 1970
ENSEMBLE VIOLATION DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, POUR DEFAUT DE MOTIFS ET DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, DENATURATION DES DONNEES DU LITIGE, MECONNAISSANCE DES ELEMENTS DE LA CAUSE, ET MANQUE DE BASE
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2202677_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
B H et Mme J G demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 24 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Bas-en-Basset, agissant au nom de l'Etat, a autorisé des travaux relatifs à un établissement
Source officielle1ère chambre civile B
60375ad6cc62f838777dad1b
7 avril 2015
7 avril 2015
[J] [G] né le [Date naissance 3] 1937 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES-LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON Assisté de la SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2520479_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
C A, représenté par Me Balloteau, demande au tribunal d'annuler la décision du 18 juin 2025 par laquelle le bureau fédéral de la Fédération française de basket-ball a prononcé à son encontre
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898ca
8 janvier 2008
8 janvier 2008
(SAEMS Limoges CSP BASKET-BALL), fait de mauvaise foi, des biens ou du crédit de cette société, un usage qu'il savait contraire à l'intérêt le celle-ci, à des fins personnelles, ou pour favoriser une
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ebc
8 janvier 2008
8 janvier 2008
(SAEMS Limoges CSP BASKET-BALL), fait de mauvaise foi, des biens ou du crédit de cette société, un usage qu'il savait contraire à l'intérêt le celle-ci, à des fins personnelles, ou pour favoriser une
Source officielle1ère Chambre civile
672e7acd50af6f5fd3458d44
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 10 OCTOBRE 2024 ENTRE : Société GE MONEY BANK dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par la SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL
Source officielleChambre Commerciale
6629f371dc6faf0009588a91
24 avril 2024
24 avril 2024
[Y] [S] Représentant : Me Jean-louis AUPOIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT [Adresse 1] Représentant : Me Gérard BASSET de la SCP BASSET, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleciv3
6137210acd580146773f0803
14 juin 1989
14 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean X..., demeurant à Bas-en-Basset (Haute-Loire), ..., en
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2301730_20240819
19 août 2024
19 août 2024
tendant à ce que ce dernier fasse usage de ses pouvoirs de police pour mettre fin aux nuisances sonores subies provenant de la salle communale et de la cour extérieure à usage notamment de terrain de basket-ball
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-1326
29 septembre 2009
29 septembre 2009
Technical investigations led to the finding that one of the detainees had started the fire by negligently tossing a burning cigarette into a waste paper basket.
Source officiellePage 13 sur 4153