SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (BORDEAUX, 1ER MARS 1973), RECES ETAIT GERANT DE LA SOCIETE COMPTOIR CERAMIQUE DU SARLADAIS QUI A

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE (BORDEAUX, 16 MAI 1974), AYANT STATUE SUR LES CONTREDITS FORMES, D'UNE PART, PAR AYRAULT ET LA SOCIETE LE PLANCHER ERO CERAME PRECONTRAINT ET, D'AUTRE

Dahmane Y..., demeurant ..., en cassation d'un même arrêt rendu le 29 février 1996 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambres n 1 et sociale), au profit : 1 / de la société Caraïbe carrelage céramique

X..., de la société Opale céramique, de la société Seferba, de la société SNEGB, de la société Tourret et fils, de la société Triacca et de M. B..., ès qualités, les conclusions de M.

Pour assurer la mise en place d'implants avec la conservation des racines naturelles récupérables, le Docteur [D] lui proposait de réaliser une prothèse fixe céramo-métallique implanto-dentaire au maxillaire

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société I Ceram

X... et à cinq autres salariés des rappels de salaire, et au Syndicat général de la céramique de Limoges et à la Fédération nationale des travailleurs de la céramique CGT des dommages-intérêts, l'arrêt

Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Vu l'article 5 de la convention collective nationale de la céramique et l'accord d'établissement du 27 mai 1983 conclu en application de

suivante : Par une requête, enregistrée le 15 janvier 2023, Mme B A doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'enjoindre à Pôle emploi Normandie de procéder au remboursement du stage de Céramique

Monsieur [N] s’est vu poser 4 couronnes métallo-céramiques avec des radiographies de contrôle en Roumanie entre les 13 et 20 mai 2025 pour un coût de 1.220 euros.

La société CERAMTEC GmbH ne conteste pas fabriquer la tête en céramique et l'insert en céramique présent positionné dans la cupule faisant partie de l'ensemble constitutif d'une prothèse de hanche.

SCA), dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 juin 1998 par le tribunal d'instance de Lille (élections professionnelles), au profit : 1 / de la Fédération Force-Ouvrière céramique

siège est ..., 7°/ de la société Tisseau Cesbron, Point P., Trouillard, dont le siège est ..., 8°/ des Assurances générales de France "AGF", dont le siège est ..., 9°/ de la société Alfa Céramique

Vous avez en effet confondu entre une céramique à effectuer pour un patient du Dr B... et une céramique pour un patient du Docteur F....

GAIL CÉRAMIQUE Société GAIL ARCHITEKTUR-KERAMIK X...

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1645 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE RENNAISE DE PRODUITS CERAMIQUES (SRPC) A FABRIQUE, EN 1964, POUR LA SOCIETE

demande de ce dernier, que la longueur des travaux préparatoires à la pose de quatre bridges indépendants démontrait le consentement éclairé de l'intéressé, que la cause de la rupture d'une coiffe de céramique

: Statuant tant sur le pourvoi principal formé par le Musée national des arts asiatiques-Guimet (le Musée Guimet) que sur le pourvoi incident relevé par l'établissement public Sèvres-Cité de la céramique