CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

99 325 résultats pour « chef d'équipe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2104259_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

sous sa direction ; - il dispose de l'ensemble des compétences pour être chef d'équipe, et a été muté sur le poste d'un ancien chef d'équipe parti à la retraite.

Source officielle

Page 13 sur 4967

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6031fe01bcdea13642ec0bac

Appel

23 mai 2018

23 mai 2018

Après avoir précisé qu'il a obtenu les diplômes nécessaires pour être chef d'équipe en octobre 2006, Monsieur [Y] soutient avoir occupé réellement un emploi de chef d'équipe dès cette date.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100435

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

[K], [G] et [B] respectivement en leur qualité d'employeur, directeur technique et chef d'équipe, chacun un tiers des 7,41 % restants.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

626b805ad1fb03057d9a4e11

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

MOTIFS DE LA DECISION Sur les fonctions de chef d'équipe Alors que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2406177_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

B à l'emploi de chef d'équipe a été écartée, par la décision attaquée, au motif qu'il ne justifie pas de la validation aux fonctions d'encadrement (VFE) chef d'équipe en cours de validité.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02235

Cassation

17 octobre 2017

17 octobre 2017

de travail utilisés à cette fin ; que la société disposait d'un chef d'équipe à qui il appartenait de s'assurer que les dispositifs initialement prévus étaient bien en place au moment de l'accident ;

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00515

Cassation

7 mars 2012

7 mars 2012

X...comme chef d'équipe à l'occasion du départ à la retraite de M. A....

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00015

Cassation

12 janvier 2010

12 janvier 2010

En l'occurrence, Madame Angelina X..., qui revendique la position de Chef d'équipe ne justifie pas, dans l'accomplissement des tâches qui lui sont dévolues, assurer la coordination d'une équipe, preuve

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029998389

Admin. suprême

30 décembre 2014

30 décembre 2014

Par une décision du 2 octobre 2009, le directeur général de l'école a rejeté sa demande de reclassement au groupe VI des chefs d'équipe de sa profession, à compter de sa nomination en qualité de chef d'équipe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00194

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

par la cour d'appel, le conseil de prud'hommes a ordonné sous astreinte à l'employeur de le réintégrer dans sa fonction de chef d'équipe ; qu'en mars 2008 son contrat de travail a été transféré à la société

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025933974

Admin. suprême

30 mai 2012

30 mai 2012

d'équipe ; qu'aux termes du point 4.1. de l'instruction n° 13472 du 5 juin 2001 fixant les conditions applicables aux chefs d'équipe de la défense : " Lorsqu'un ouvrier de l'Etat est nommé chef d'équipe

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102472_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

" chef d'équipe d'exploitation " ont été remplacés par les mots " agent d'exploitation principal ".

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01551

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

intervenant sur le site » (pièce 1 de l'intimé) ; qu'il percevait une rémunération brute de 1 855 euros pour 151,67 heures par mois, à laquelle s'ajoutaient diverses primes dont une prime de chef d'équipe

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd4857cdc6046d47202455

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Au dernier état, il occupait le poste de Chef d’équipe [3] (c'est-à-dire Chef d’équipe travaux publics / génie civile). Le 02 juillet 2019, Monsieur [F] [A] était victime d’un accident.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026052835

Admin. suprême

22 juin 2012

22 juin 2012

A en emploi de chef d'équipe, d'autre part, annulé la décision du 7 mai 2009 rejetant le recours gracieux formé par M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203017_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

d'équipe d'exploitation principal ; - il est fondé à solliciter son intégration au grade de chef d'équipe d'exploitation principal des travaux publics de l'État à l'échelon 8, indice 430.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10513

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

M... n'avait pas candidaté au poste de chef d'équipe, contrairement à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00761

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

X... inapte à tout poste de logistique et que le poste de chef d'équipe de M.

Source officielle
CC

soc

613724e6cd580146774194cc

Cassation

31 octobre 2007

31 octobre 2007

X..., employé depuis le 2 novembre 1968 en qualité de chef d'équipe sur le site des Ponts et chaussées à Paris par des sociétés de nettoyage successives et repris en dernier lieu par la société Europe

Source officielle
CC

soc

61372289cd580146773fe263

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

X..., engagé le 5 mai 1975 par la société Gec-Alsthom Travaux Extérieurs en qualité de chaudronnier-tuyauteur, est devenu par la suite chef d'équipe ; que le 6 février 1990, il a été envoyé sur un chantier

Source officielle