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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_22VE01511_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
entrepris pour l'extension de la ligne de métro n° 14, ces travaux ayant rendu l'accès au centre commercial particulièrement difficile durant plus de cinq ans et son chiffre d'affaires ayant connu une chute
Source officielle5ème Chambre
DTA_1913705_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
, mettant en cause l'établissement "Le Chat Noir".
Source officielle2e chambre sociale
64379dcd9477fe04f5cc6492
12 avril 2023
12 avril 2023
Un autre exemple : alors que la cliente dit qu 'elle ne prend rien.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb23
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Panier moyen : 28, 65 F Le franchiseur a indiqué que ce panier moyen hors norme, rapproché de la chute de clientèle, révélait un problème de vente forcée.
Source officielle5e chambre civile
6811b37c893ab038bd466061
29 avril 2025
29 avril 2025
ses clients, et par là le manquement de la SASU Domicad qui exploite l'agence [13].
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00353
5 avril 2011
5 avril 2011
selon le moyen, que le prestataire de services d'investissement chargé d'un mandat de gestion de portefeuille est tenu d'exécuter ce mandat en accomplissant lui-même des actes de gestion, sans que son client
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01002
21 mai 2014
21 mai 2014
Ces difficultés se sont déjà manifestées pour l'exercice 2009, avec un budget groupe 2009 présentant une chute de résultat de plus de 10 millions d'euros, conséquence d'une chute de chiffre d'affaires
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f133
28 février 2012
28 février 2012
Elle soutient que l'intimée a bénéficié de la clientèle qu'elle exploitait déjà au travers des trois autres cartes énumérées au contrat conclu le 1er juillet 2006 et qu'une fois ces clients apportés, elle
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94824
17 décembre 2019
17 décembre 2019
été résiliés, ils ont "chuté" et que la société Generali Vie lui a pratiqué une retenue appelée reprise au titre de ces contrats.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01134
1 juillet 2015
1 juillet 2015
Ces difficultés se sont déjà manifestées pour l'exercice 2009, avec un budget groupe 2009 présentant une chute de résultat de plus de 10 millions d'euros, conséquence d'une chute de chiffre d'affaires
Source officielleciv1
607940d89ba5988459c3f5cf
9 mars 1970
9 mars 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, LE 20 FEVRIER 1963, LE BIHAN QUI, SE TROUVANT DANS UNE SALLE DU RESTAURANT LE SULLY D'X..., EN QUALITE DE CLIENT, A
Source officielleChambre 4-8a
6698b062e6ed70c67f6448f9
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Elle produit à cet effet de nombreuses attestations de clientes, d'un électricien ainsi que des photographies à l'appui de ce moyen.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00052
14 janvier 2014
14 janvier 2014
devoir de conseil lors de la conclusion et l'exécution du mandat de gestion qui lui avait été confié en juin 2000 par la société notamment en omettant de lui apporter des conseils adaptés lors de la chute
Source officielle3ème Chambre Commerciale
670f585c4ad0d5ee7d7e5d7e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[O] aurait réaménagé les chambres de la [12] sur le strict modèle de celles du [6] pour attirer les clients et les fidéliser.
Source officiellesoc
613720c4cd580146773ee359
30 juin 1988
30 juin 1988
brutale de commandes résultant, en particulier, de la cessation d'activité d'un de ses clients ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à la salariée des dommages-intérêts
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10791
10 juillet 2019
10 juillet 2019
"se dirigeait vers la réserve" ce qui permet de démontrer que les insultes proférées à l'encontre du supérieur hiérarchique ont eu lieu devant tous les salariés mais également devant la clientèle présente
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
680b1a6f2364a383b7747618
24 avril 2025
24 avril 2025
[D] résulte de son propre comportement, qui a entraîné la chute des bouteilles.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00332
6 mars 2019
6 mars 2019
V... est passé de 785.232 € en 2011, à 383.903 € en 2012 ; que ce seul document, bien incomplet et dépourvu de toute interprétation possible, ne saurait établir ni la chute des commandes de M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63c1099ebf9fd47c90a13d66
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[W] fait valoir en substance que: - L'insuffisance professionnelle reprochée après 39 ans d'ancienneté n'est pas crédible ; - La concentration de la clientèle principalement sur les clients Picard
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69eb4030cdc6046d475cf8a3
22 avril 2026
22 avril 2026
dans sa chute jusqu'en 2024
Source officiellePage 13 sur 237