(la SCP), maître d'oeuvre, la société F... pour les lots gros oeuvre, étanchéité et réseaux et la société Alu bois concept pour le lot menuiserie alu. 3.

A..., B... et C..., architectes, assurés par la Mutuelle des architectes français (MAF), avec la participation de la société SETB, mandataire commun des entreprises et chargée du lot gros oeuvre, assurée

l'arrêt attaqué (Paris, 10 décembre 1990), que les sociétés d'habitations à loyer modéré Pax, Progrès, Pallas (PPP) et Codelog ont, en 1976, fait construire un ensemble d'immeubles sous la maîtrise d'oeuvre

suivant un acte du 28 juillet 1994, les époux de A... de Varennes ont vendu une maison d'habitation aux époux B... moyennant le prix de 1 700 000 francs; que, se prévalant de désordres affectant le gros-oeuvre

X..., assuré par la Garantie mutuelle des fonctionnaires (GMF), a fait construire, en 1987, un immeuble par la société Maison du Marais qui a sous-traité les travaux de gros-oeuvre à M.

[X] a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Enduits » (C.01.08), « Gros oeuvre - structure » (C.01.12), « Menuiseries

X... et Y... ont été chargés d'une mission d'architecte par la commune d'Issenheim en vue de la construction d'une maison de retraite, le gros oeuvre étant effectué par l'entreprise Savonitto, aux droits

A... pour le gros oeuvre, M.

de laquelle cette dernière était autorisée à procéder à des travaux de modification et d'aménagement des lieux, sauf à obtenir l'accord préalable et par écrit de Mme X... pour toutes modifications du gros

Y..., architecte, la société Léon Sorrel, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par l'Union des assurances de Paris (UAP) devenue Axa assurance IARD, étant chargée des terrassements et du gros-oeuvre

du Mans assurances (les Mutuelles du Mans) et par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) de la construction de leur maison ; que la société MTL a sous-traité le gros-oeuvre

Selon l'arrêt attaqué (Rennes,16 septembre 2021), la société Duic Lemesle, devenue Duic Floch architectes (la société Duic Floch), assurée auprès de la MAF, a été chargée de la maîtrise d'oeuvre complète

société Sofral Midi-Pyrénées Somip (société Sofral) a donné en location une grue à la société Art construction, depuis en redressement judiciaire, qui a exécuté en sous-traitance une partie des travaux de gros-oeuvre

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 novembre 2020), rendu en référé, la société Foncière FT Marseille (la société Foncière) a confié à la société Cardinal des travaux de gros oeuvre en vue de la

l'article 1799-1 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 mars 2016), rendu en référé, qu'à l'occasion de la construction d'un immeuble, la société Domaine de la Citanguette a confié le lot gros

Montpellier, 28 septembre 2023), M. et Mme [Z] ont confié à la société Maisons Curto, mise ensuite en redressement judiciaire, assurée auprès de la société Allianz IARD (la société Allianz), la réalisation du gros-oeuvre

27 janvier 2015), que la société civile immobilière La Voie romaine (la SCI) a fait édifier trois bâtiments à usage d'habitation, dénommés A, B et C, et deux bâtiments à usage de garage ; que le lot gros

La société Swisslife assurait l'entreprise chargée du lot gros oeuvre. 4.

de laquelle se trouve la société Monceau générale assurances, un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture du plan ; que la société Big habitat a sous-traité le lot maçonnerie et gros

, et avec le concours de l'entreprise X... pour le gros oeuvre et de l'entreprise de Y... pour la couverture; que des désordres s'étant manifestés après réception, le maître de l'ouvrage, après le dépôt