du numérique réalisant au moins 50 % de leur chiffre d'affaires avec une ou des entreprises du secteur de l'organisation de foires, d'évènements publics ou privés, de salons ou séminaires professionnels ou de congrès 97 Fabrication de linge de lit

Article R314-105

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 04

Code de l'action sociale et des familles

services mentionnés au 9° de l'article L. 312-1 : 1° Pour les centres de soins d'accompagnement et de prévention en addictologie, les centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogues, et les structures dénommées " lits

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Frais professionnels ou fonctions électives 4.2.12 PCH élément 1/ Forfait cécité 4.2.13 PCH élément 1/ Forfait surdité 4.3 PCH élément 2/ Aides techniques 4.3.1 PCH élément 2/ Aides techniques inscrites dans la LPP 4.3.1.1 PCH élément 2/ Lits

Article IV

Code inconnu

de produits pharmaceutiques. 52. 3AB 1, 30 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques. 52. 3CA 1, 50 Commerce de détail de l'habillement, textiles, chaussure, maroquinerie. 52. 4CC 1, 70 Commerce de meubles et de literie

Article ANNEXE I b

Code inconnu

Régler un fond de fouille manuellement Le réglage du fond de fouille est conforme aux consignes techniques C3 : RÉALISER C3. 8 : Poser un réseau de canalisations UP 2 BC 2 Compétences Conditions Critères d'évaluation Réaliser le lit

Article Annexe I

Code inconnu

chantiers d'épandage : - pour les fumiers compacts non susceptibles d'écoulement, le tas doit être mis en place sur une parcelle en prairie ou sur une parcelle portant une culture implantée depuis plus de 2 mois ou un CIE ou un CINE bien développée ou un lit

Article Annexe

Code inconnu

Elle ne peut être inférieure à 50 mètres vis-à-vis des cours d'eau ayant un lit mineur d'au moins 7,50 mètres de largeur. Elle ne peut être inférieure à 10 mètres vis-à-vis des autres cours d'eau.

Article Annexe Ia

Code inconnu

T2.9 - Poser un lit de sable dans la tranchée. T2.10 - Poser des fourreaux, des gaines, des grillages avertisseurs. T2.11 - Participer à la confection des dalles de poste de tous types. T2.12 - Confectionner ou poser des massifs et des socles.

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

destination). 4° Données relatives à la rétention administrative : a) Lieu de rétention ; b) Numéro de registre correspondant au dossier de l'étranger placé en rétention ; c) Date et heure de la notification des droits ; d) Affectation d'une chambre et d'un lit

Article II

Code inconnu

Hôtels avec restaurant. 55. 1AA 2, 20 Hôtels sans restaurant. 55. 1CA 2, 20 Installations d'hébergement à équipements légers (auberges de jeunesse, camps de vacances, terrains de camping, caravaning, etc.). 55. 2AA 2, 70 Wagons-lits

Article 223 a-II-2/02

Code inconnu

POUR LES NAVIRES DES CLASSES B, C ET D, CONSTRUITS LE 1er JANVIER 2003 OU APRES CETTE DATE 22.7 tous les éléments de literie offrent un degré de résistance à l'inflammation et à la propagation de la flamme, cela étant déterminé conformément au Code des

Article 6

Code inconnu

lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ; -le GHS 7993 lorsque le patient est pris en charge dans un lit

Article 221-II-2/13

Code inconnu

Lorsque le navire fait route, les échappées doivent être dégagées d'obstacles tels que chariots servant au nettoyage, literie, bagages ou paquets. 7.2 Instructions pour assurer la sécurité de l'évacuation 7.2.2 Des plans simples comportant l'indication

Article 221-II-2/3

Code inconnu

ont un faible pouvoir propagateur de flamme ; .6 les meubles capitonnés offrent un degré de résistance à l'inflammation et à la propagation de la flamme, cela étant déterminé conformément au Code des méthodes d'essai au feu ; et .7 les éléments de literie

Article Annexe Ib

Code inconnu

revêtement de surface X X T2.8 : Participer à l'ouverture et au remblaiement de la tranchée X X T2.9 : Poser un lit

LEGIARTI000041463933

Code inconnu

La crête du barrage sera arasée à la cote 709 NGF ; l'ouvrage présentera une hauteur de 7 mètres au-dessus du fond du lit et une longueur en crête jusqu'au terrain naturel de 42 mètres environ.

Article TABLEAU C

Code inconnu

Ayant dix ouvriers et au-dessous 25 Trois francs pour chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de trois cents francs Lits militaires (Entreprise générale des). 1000 Mareyeur, expéditeur avec voitures servies par des relais. 100 Maison particulière

Article Annexe

Code inconnu

L'effondrement ou la faiblesse des Etats, la porosité des frontières et l'absence de contrôle font le lit des trafics et du terrorisme qui s'installe dans les zones de non-droit.

LEGIARTI000023420454

Code inconnu

produit vendu : installation, approvisionnement, entretien, encaissement. 55.1 CB Hôtels sans restaurant et foyers. 55.3 AB Restaurants, café-tabac et hôtels avec restaurants. 55.3 BC Restauration type rapide y compirs Wagons-lits

LEGIARTI000027942580

Code inconnu

de Crissey à la confluence avec la Saône DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_99 Le ruisseau Morte de Croze et ses affluents DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_102 Le Vieux Doubs DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_86 Le Vieux Lit

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