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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2403833_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
La parcelle BR 37 dont ils sont propriétaires jouxte le terrain d'implantation de la centrale photovoltaïque autorisée par le permis de construire n°018 177 21 00002 située au Sud-Ouest.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10163
7 février 2018
7 février 2018
pour pénétrer à l'internat, - une lettre du 25 août 2011 adressée par Mme C... au médecin du travail pour lui rendre compte des tâches administratives et manuelles relevant de la vie scolaire confiées
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10445
24 juin 2020
24 juin 2020
parties, de l'éventuelle prise en charge de l'accident du 26 novembre 2013 par l'organisme social compétent au titre de la législation professionnelle ; qu'il conviendra donc d'observer que l'appelant jouit
Source officielle10e Chambre
616263c910de15342de1485d
18 décembre 2013
18 décembre 2013
barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Marina LAURE, avocat au barreau de MARSEILLE SA EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES , venant aux droits de la STE SAINT GOBAIN CERAMIQUES AVANCEES DES MARQUET
Source officielleChambre Sociale-Section 1
631986ff51eeae4f1309d137
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[K] ' responsable fiabilité- sur la mise à joue de la procédure et du document de permis feu, sur la sécurité, sur l'audit « FPA isolation », sur les risques électro-magnétiques) laissant les salariés
Source officielle5ème chambre
DTA_2310487_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Une imagerie médicale par résonnance magnétique (IRM) médullaire réalisée le 28 novembre 2017 a mis en évidence une ischémie de la partie terminale de la moelle épinière.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6350e4ef42150aadff23dbd7
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[E], * sur la récompense de 17500 euros, au titre du don manuel reçu de Mme [E], * sur la récompense de 11623 euros au titre des sommes figurant sur le livret d'épargne et du PEL dont était titulaire
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
64a6607bbbd03a05db965332
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Elle peut s'effectuer notamment par imprimerie, dessin, gravure, photographie, moulage et tout procédé des arts graphiques et plastiques, enregistrement mécanique, cinématographique ou magnétique.'
Source officielle3ème chambre 3ème section
65833fac3ea7c8c1129c066b
20 décembre 2023
20 décembre 2023
fait que les produits ou services pour lesquels il est utilisé soient identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque de l’Union européenne est enregistrée, lorsque celle-ci jouit
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
61e27154e8b9fd051df08364
13 janvier 2022
13 janvier 2022
AEQUO, avocat au barreau de BORDEAUX SA GAN ASSURANCES IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 11] Représentée par Me Anaïs MAILLET
Source officielle6ème chambre
DTA_2105650_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Une imagerie par résonance magnétique (IRM), réalisée le 24 janvier 2019, a mis en évidence un lambeau graisseux sur la face postérieure de la cheville droite, étendu sur environ 12 cm.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0401JUD005958400
1 avril 2004
1 avril 2004
une affaire de canabis, il m'a demandé avec quelle main j'avais fumé, je lui ai dit la main droite, il m'a demandé de la mettre sur le bureau, il m'a donné un coup sur la main avec un genre de petit maillet
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0420JUD003733002
20 avril 2006
20 avril 2006
médecin, le requérant exploitait, au moment des faits, un laboratoire de biologie clinique, un laboratoire de radio ‑ immunologie, ainsi qu'un service d'imagerie nucléaire et de résonance magnétique
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1204JUD002342121
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Le 1 er février 2018, le requérant fut reçu en consultation au CHU de Toulouse par le P r B., à la suite d’un examen par imagerie par résonance magnétique (IRM) réalisé en 2017
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0702DEC005843800
2 juillet 2002
2 juillet 2002
Ils sont représentés devant la Cour par M e Salellas Magret, avocat à Girone (Catalogne).
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0127JUD000730904
27 janvier 2015
27 janvier 2015
De leur côté, les forces de l’ordre comptèrent un mort, un appelé blessé à la joue et cinq autres affectés par le gaz lacrymogène. 17.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1118DEC005843800
18 novembre 2003
18 novembre 2003
Maruste , S. Pavlovschi, juges , A. Pastor Ridruejo, juge ad hoc, et de M. M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
N.Gc/Russie
ECLI:CE:ECHR:2018:0619JUD006174411
19 juin 2018
19 juin 2018
Le 11 avril 2011, la requérante effectua une imagerie par résonnance magnétique (IRM) du rachis lombaire et du bassin à l’hôpital municipal n o 20 de Moscou.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105796_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Il résulte de l'instruction que le 21 octobre 2018, Mme E s'est rendue aux urgences du CHRU de Rennes en raison de céphalées et d'un engourdissement de la joue et de la main droites.
Source officiellecr
613725e4cd58014677421598
10 mai 2001
10 mai 2001
n'était pas le cas de Claude B... qui n'intervenait nullement dans la phase de fabrication du papier ou de l'impression et qui n'exerçait que des tâches de surveillance du personnel chargé de procéder manuellement
Source officiellePage 13 sur 14