CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 613 résultats pour « medecin anesthesiste »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_1916029_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

A la suite de son admission en salle de travail, une analgésie péridurale a été mise en place à 21 heures 15 par le docteur A..., médecin anesthésiste du service.

Source officielle
CC

soc

6079b1409ba5988459c5172a

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

X..., médecin-anesthésiste au centre hospitalier d'Annonay, a déclaré au directeur de cet établissement que, le 5 mars 1984, il avait été victime d'un malaise qu'il a attribué aux efforts accomplis pour

Source officielle
CC

civ1

60794d559ba5988459c487d3

Cassation

4 janvier 2005

4 janvier 2005

X..., médecin anesthésiste ; Attendu que pour décider que M. X... était responsable de l'accident d'intubation survenu à M.

Source officielle
CC

civ2

61372423cd58014677412c7a

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

X..., médecin anesthésiste, a pratiqué des actes cotés K10 sur une patiente pour laquelle des honoraires de surveillance avaient été facturées à l'occasion d'un même séjour en clinique, que la caisse primaire

Source officielle
CC

civ1

60794d169ba5988459c48012

Cassation

24 février 2004

24 février 2004

laquelle se trouve la compagnie Axa France IARD ; que l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 février 2002) a débouté Mme X... de ses demandes ; Attendu que la cour d'appel, se fondant sur une attestation du médecin

Source officielle
CC

cr

613725becd58014677420357

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

prêté serment de dire toute la vérité, en vertu des dispositions de l article 446 du Code de procédure pénale (arrêt p. 3) ; que, sur le lien de causalité entre la faute et le décès, le docteur Y..., médecin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02737

Cassation

21 novembre 2017

21 novembre 2017

X..., qu'il s'agît de membres du corps médical n'ayant pas vu les coups ou de médecins ne les ayant pas médicalement constatés ; que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100828

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

B..., chirurgien, de Mme Z..., médecin-anesthésiste l'ayant assisté, ainsi que de M.

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042375634

Admin. suprême

28 septembre 2020

28 septembre 2020

, sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie, " un médecin anesthésiste-réanimateur est en mesure d'intervenir lors de la prescription et de la réalisation de l'acte ", y compris en

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

633fc34ce633183e2ee17af5

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Aucune infirmière anesthésiste n'était présente au bloc en l'absence des deux médecins anesthésistes. L'alarme de tension ne devait plus se déclencher.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e61

Appel

29 janvier 2004

29 janvier 2004

Rapidement le gynécologue accoucheur, deux chirurgiens de permanence, le médecin anesthésiste et plusieurs infirmières intervenaient pour tenter de stopper cette hémorragie, sur place puis dans le bloc

Source officielle
CC

civ2

60794d249ba5988459c48244

Cassation

16 novembre 2004

16 novembre 2004

X..., anesthésiste-réanimateur, a coté C x 2 des consultations dispensées à plusieurs patients à la demande de leurs médecins traitants ; que la caisse primaire d'assurance maladie lui a réclamé la restitution

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301551_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

S'il est ensuite soutenu que la demande d'autorisation mentionne clairement les temps de travail des personnels médical et paramédical, puis que le recrutement d'un médecin anesthésiste-réanimateur est

Source officielle
CC

soc

6079b0c89ba5988459c503fe

Cassation

10 mars 1982

10 mars 1982

GENERALE EN MILIEU HOSPITALIER, A SOLLICITE LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS EXPOSES A CETTE OCCASION A SAVOIR LES HONORAIRES COTES RESPECTIVEMENT K 20 ET K 15 DU PRATICIEN AYANT PRATIQUE L'INTERVENTION ET DU MEDECIN

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA04527_20250219

Admin. Appel

19 février 2025

19 février 2025

B exerce en qualité de médecin anesthésiste en Polynésie française depuis 2013.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163e0fc925cfde126683791

Appel

7 mai 2010

7 mai 2010

documents retraçant les interventions litigieuses, - énoncer les prescriptions réglementaires, les recommandations professionnelles et les usages qui président à l'organisation de l'intervention du médecin

Source officielle
CC

soc

6079b1609ba5988459c51e90

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 13 décembre 1988), que le docteur X... a été engagé le 2 janvier 1971, en qualité de médecin anesthésiste par l'association

Source officielle
CC

civ1

60794bc59ba5988459c43dfc

Cassation

11 juillet 1978

11 juillet 1978

, LEQUEL, EN COURS D'OPERATION, SE FIT REMPLACER PAR SON EPOUSE, NADIA Y..., EGALEMENT MEDECIN ANESTHESISTE ; QUE CELLE-CI, AYANT CONSTATE A LA FIN DE L'OPERATION QUE A...

Source officielle
CC

cr

61372523cd5801467741b425

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

gastro-entérite avec début de déshydratation et qu'il est décédé le lendemain à la suite de l'administration par perfusion d'une dose excessive de sérum bicarboné ; que André Y... ainsi que Michel A..., médecin-anesthésiste

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170326

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

X X, décédé le 11 juillet 2016 à l'hôpital Bichat au cours d'une intervention chirurgicale, notamment les pièces relatives à l'anesthésie : - le compte rendu de la consultation préopératoire par le médecin

Source officielle

Page 13 sur 81

← PrécédentSuivant →