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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_1916029_20251202
2 décembre 2025
A la suite de son admission en salle de travail, une analgésie péridurale a été mise en place à 21 heures 15 par le docteur A..., médecin anesthésiste du service.
soc
6079b1409ba5988459c5172a
31 mai 1989
X..., médecin-anesthésiste au centre hospitalier d'Annonay, a déclaré au directeur de cet établissement que, le 5 mars 1984, il avait été victime d'un malaise qu'il a attribué aux efforts accomplis pour
civ1
60794d559ba5988459c487d3
4 janvier 2005
X..., médecin anesthésiste ; Attendu que pour décider que M. X... était responsable de l'accident d'intubation survenu à M.
civ2
61372423cd58014677412c7a
16 mars 2004
X..., médecin anesthésiste, a pratiqué des actes cotés K10 sur une patiente pour laquelle des honoraires de surveillance avaient été facturées à l'occasion d'un même séjour en clinique, que la caisse primaire
60794d169ba5988459c48012
24 février 2004
laquelle se trouve la compagnie Axa France IARD ; que l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 février 2002) a débouté Mme X... de ses demandes ; Attendu que la cour d'appel, se fondant sur une attestation du médecin
cr
613725becd58014677420357
9 novembre 1999
prêté serment de dire toute la vérité, en vertu des dispositions de l article 446 du Code de procédure pénale (arrêt p. 3) ; que, sur le lien de causalité entre la faute et le décès, le docteur Y..., médecin
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02737
21 novembre 2017
X..., qu'il s'agît de membres du corps médical n'ayant pas vu les coups ou de médecins ne les ayant pas médicalement constatés ; que M.
ECLI:FR:CCASS:2011:C100828
22 septembre 2011
B..., chirurgien, de Mme Z..., médecin-anesthésiste l'ayant assisté, ainsi que de M.
1ère - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042375634
28 septembre 2020
, sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie, " un médecin anesthésiste-réanimateur est en mesure d'intervenir lors de la prescription et de la réalisation de l'acte ", y compris en
Pôle 4 - Chambre 10
633fc34ce633183e2ee17af5
6 octobre 2022
Aucune infirmière anesthésiste n'était présente au bloc en l'absence des deux médecins anesthésistes. L'alarme de tension ne devait plus se déclencher.
Cour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e61
29 janvier 2004
Rapidement le gynécologue accoucheur, deux chirurgiens de permanence, le médecin anesthésiste et plusieurs infirmières intervenaient pour tenter de stopper cette hémorragie, sur place puis dans le bloc
60794d249ba5988459c48244
16 novembre 2004
X..., anesthésiste-réanimateur, a coté C x 2 des consultations dispensées à plusieurs patients à la demande de leurs médecins traitants ; que la caisse primaire d'assurance maladie lui a réclamé la restitution
1ère Chambre
DTA_2301551_20250424
24 avril 2025
S'il est ensuite soutenu que la demande d'autorisation mentionne clairement les temps de travail des personnels médical et paramédical, puis que le recrutement d'un médecin anesthésiste-réanimateur est
6079b0c89ba5988459c503fe
10 mars 1982
GENERALE EN MILIEU HOSPITALIER, A SOLLICITE LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS EXPOSES A CETTE OCCASION A SAVOIR LES HONORAIRES COTES RESPECTIVEMENT K 20 ET K 15 DU PRATICIEN AYANT PRATIQUE L'INTERVENTION ET DU MEDECIN
2ème chambre
DCA_23PA04527_20250219
19 février 2025
B exerce en qualité de médecin anesthésiste en Polynésie française depuis 2013.
Pôle 2 - Chambre 2
6163e0fc925cfde126683791
7 mai 2010
documents retraçant les interventions litigieuses, - énoncer les prescriptions réglementaires, les recommandations professionnelles et les usages qui président à l'organisation de l'intervention du médecin
6079b1609ba5988459c51e90
26 février 1992
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 13 décembre 1988), que le docteur X... a été engagé le 2 janvier 1971, en qualité de médecin anesthésiste par l'association
60794bc59ba5988459c43dfc
11 juillet 1978
, LEQUEL, EN COURS D'OPERATION, SE FIT REMPLACER PAR SON EPOUSE, NADIA Y..., EGALEMENT MEDECIN ANESTHESISTE ; QUE CELLE-CI, AYANT CONSTATE A LA FIN DE L'OPERATION QUE A...
61372523cd5801467741b425
24 juin 1992
gastro-entérite avec début de déshydratation et qu'il est décédé le lendemain à la suite de l'administration par perfusion d'une dose excessive de sérum bicarboné ; que André Y... ainsi que Michel A..., médecin-anesthésiste
Avis
CADA:20170326
6 avril 2017
X X, décédé le 11 juillet 2016 à l'hôpital Bichat au cours d'une intervention chirurgicale, notamment les pièces relatives à l'anesthésie : - le compte rendu de la consultation préopératoire par le médecin
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