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24 507 résultats pour « nombre de visites »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2305394_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

novembre 2015, soit plus de trois ans après sa naissance, reconnu l'enfant français dénommé Rayan, né le 8 juillet 2012, il ressort toutefois des pièces du dossier qu'il ne bénéficie que d'un droit de visite

Source officielle

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CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:458515.20230822

Admin. suprême

22 août 2023

22 août 2023

dispositions citées au point 8 du code de déontologie vétérinaire, en l'absence de diagnostic vétérinaire préalable, la chambre nationale de discipline, qui a constaté en particulier, compte tenu du faible nombre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10578

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Le principal axe d'amélioration est la présence terrain, nombre de visites très nettement insuffisant » ; que Mme X... n'avait jamais contesté l'insuffisance du nombre de ses rendez-vous professionnels

Source officielle
CA

8ème chambre

616f919c63bf0911bf375e19

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

qu'elle commercialise sur le territoire américain, d'autre part mettre en place au bénéfice de cette société américaine, différents outils d'exploitation des données enregistrées notamment au vu du nombre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e16c25a97f0381f5205

Appel

12 septembre 2014

12 septembre 2014

de jours travaillés, le nombre de visites par an, le nombre de kilomètres parcourus par an ou encore le coût d'une visite, cette liste étant non exhaustive.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2206783_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

- sur les visites de maintenance préventive, que les documents de la consultation ne limitaient pas à une seule le nombre de visites annuelles.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6285e1736a1876057df5d502

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[P] entre 2015 et 2018 est celui de 2018, avec précisément le nombre de visites par jour le plus bas.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdb1406f3a040a88f570ce3

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

avec une marge de négociation réduite à 10% ; que la société assurait sa formation et lui imposait des objectifs à atteindre dans le cadre de réunions, de mails, d'outils informatiques, portant sur le nombre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2300765_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

que la première version du rapport d'expertise écologique concluait à l'existence d'impacts résiduels faibles mais subsistant sur les espèces protégées, il a été modifié en mai 2022, sans nouvelle visite

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61609a3e54c6ec55cf7100cb

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

néanmoins à l'employeur de vérifier que les activités décrites ne représentaient pas une charge de travail excédant les limites fixées par la loi, alors surtout que la société LOPF comptabilisait le nombre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00572

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

[C] soutient en vain que les mesures du plan de soutien auraient été contraires aux dispositions de sa convention de forfait en jours au motif que certaines de ces mesures lui imposaient un nombre de visites

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69733a5acdc6046d47663907

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

En outre, il est constant que bien qu'ouvert toute l'année, le [7] connaît une activité accrue chaque année entre Pâques et la Toussaint du fait d'un plus grand nombre de visiteurs en raison des conditions

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd9e288e4e12921fb2bc7ce

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

La SA Aurilis Group démontre que Monsieur [A] réalisait, très sensiblement, moins de visites de prospection que deux autres chefs de secteur, même si, globalement, il effectuait un nombre de visites de

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69bef331cdc6046d477978cf

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

La situation s'est traduite par une chute brutale du nombre de visite du site internet de la société [N] et donc de son chiffre d'affaires dès le mois d'août 2021. 5° Sur la demande de résiliation amiable

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63119dd56f0d304f138e5f7f

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Mme [B] [J] conteste cette insuffisance flagrante de travail aux motifs qu'entre 2017 et 2018, il n'y a pas eu de baisse du nombre de visites qu'elle a effectuées, que ses résultats étaient meilleurs que

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111879

Admin. suprême

6 juin 2012

6 juin 2012

aux détenus, et notamment le nombre de visiteurs admis simultanément à rencontrer le détenu (Conseil d’Etat, n° 329564, 26 novembre 2010) ; - les décisions de changement d’affectation entre établissements

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6360caa83c369c7f74997093

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

adressées aux services de l'entreprise, notamment celui de l'exploitation, - le refus de communiquer les informations aux services concernés et l'absence de planification des appels d'offres, - un faible nombres

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310118

Cassation

28 mars 2019

28 mars 2019

fois par semaine, - le développement de la dimension touristique de la ville de Lille est établi au cours de la période de référence, au regard de l'augmentation de la fréquentation des trains et du nombre

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CA

19e chambre

5fca6ce8ad0e6557b507535e

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

niveaux nettement inférieurs et deux autres à des niveaux comparables avec 67 et 72 % ; Qu'il ressort également d'un autre tableau qu'à la fin du mois de juin 2013, Mme [L] était en tête du taux du nombre

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163f370700ef6338d4113ae

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

transactions, et que l'appartement se trouvait dans un quartier assez méconnu dont l'éloignement par rapport au centre du village et aux pistes de ski dissuadait certaines personnes et réduisait le nombre

Source officielle