Par un avis de publicité publié le 8 décembre 2023 au bulletin officiel des annonces des marchés publics, Grenoble Alpes métropole a engagé une procédure d'appel d'offres en vue de l'attribution d'un accord-cadre

au bulletin officiel des annonces de marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne le 25 avril 2008, le DEPARTEMENT DE LA DROME a lancé une procédure de passation d'un accord-cadre, d'une

Par avis d'appel à la concurrence n°21-7902 publié les 13 et 15 juin 2021 respectivement au Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) et au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE

Par un avis d'appel public à concurrence publié le 16 mai 2020 au Journal officiel de l'Union européenne et au bulletin officiel des annonces de marchés publics, la Caisse nationale de solidarité pour

2023 dans un journal d'annonces légales ; aucune opposition n'a été formée dans le délai légal, l'opération est donc devenue définitive le 13 janvier 2024 ; la dissolution a été publiée au RCS le 30 avril

au Bulletin officiel des annonces de marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne par le SMTR le 21 juin 2016 ; que sa candidature pour le lot n° 3 a été rejetée par une décision notifiée

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 9 janvier 2020), soutenant qu'un article intitulé « La promotion de l'islamiste [Z] : France 2 récidive » publié le 15 mars 2017 par M.

Par un avis de marché publié au bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) et au journal officiel de l'Union européenne respectivement les 30 et 31 janvier 2023, l'École nationale supérieure

, au Bulletin officiel des annonces des marchés publics, et le 23 mars 2018, au Journal officiel de l'Union européenne, un avis en vue de la passation, selon une procédure négociée, d'un marché relatif

Les formalités de publicité ont été accomplies : - affichage dans les locaux de la juridiction le : 29/11/20223 - publication dans un des journaux d’annonces légales diffusés dans l’arrondissement de la

administratif de Lille, statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, a, à la demande de la Société Dräger Safety, annulé la procédure de passation lancée par un avis publié

grand nombre d'enchérisseurs possible afin de permettre l'obtention du meilleur prix lors de la vente forcée de l'immeuble saisi ; que les mentions de l'avis annonçant la vente forcée, rédigées et publiées

d’annonces légales la Tribune de [Localité 14] en date du 21 novembre 2024, - Publicité sous forme d’avis simplifié dans une édition périodique de journaux à diffusion locale ou régionale suivante et

Toutefois, pour les décisions soumises aux formalités d'insertion dans un journal d'annonces légales et au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, le délai ne court que du jour

Par un avis publié le 19 février 2025 au bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) et au Journal officiel de l'Union européenne, le conseil départemental du Pas-de-Calais a engagé une

Par un avis d'appel public à la concurrence publié le 10 octobre 2022 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et le 12 octobre 2022 au Journal officiel de l'Union européenne, Hauts-de-Seine

finale et que l’attribution devait être décidée par la commission d’appels d’offres ; - l’avis d’attribution du marché n’a pas été publié au Journal officiel dans les délais légaux ; - le marché

Il fit ensuite publier de manière régulière des annonces publicitaires de son cabinet dans les pages de petites annonces de plusieurs journaux de cette ville.

. ************** En prévision de l'ouverture, le 5 septembre 2011, d'un espace de santé mutualiste à Saverne, la Mutualité française d'Alsace a fait paraître dans le journal L'Alsace du 25 août

Par un avis d'appel à la concurrence publié au bulletin officiel des annonces de marchés publics et au journal officiel de l'union européenne le 28 septembre 2020, le syndicat mixte pour les collectivités