Codes de loi français

Article ANNEXE III

suivants : - la définition de gammes standards d'emballages réemployables mentionnée au 2.3 et leur mise à disposition publique ; - l'étude relative aux solutions d'emballages alternatives aux emballages plastiques à usage unique, pour évaluer leur pertinence

Article Annexe IV

, salées Les techniques S3.1 Les étapes de la panification S3.2 La fermentation S3.3 La fabrication de la viennoiserie Critères d'évaluation - La clarté des documents (organigramme et fiches recettes à mettre en œuvre) - La pertinence

Article Annexe IIc

Sont prioritairement pris en compte : - L'exploitation de la documentation, - Le respect du cahier des charges, - La pertinence des solutions proposées, - La qualité graphique, - La lisibilité et la mise en page des rendus. Modes d'évaluation.

Article L162-31-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 58

l'amélioration de la prévention en santé, de la prise en charge et du parcours des patients, de l'efficience du système de santé et de l'accès aux soins, en visant à : a) Optimiser par une meilleure coordination le parcours de santé ainsi que la pertinence

Article 7

Article 7.2 Les partenaires conventionnels rappellent leur attachement à privilégier le recours à des soins conservateurs plus respectueux des dents et des tissus dentaires, en favorisant la qualité et la pertinence des pratiques.

Article Annexe IX

Il pourra utiliser tous les supports existants qui devront être mis à sa disposition (tableau blanc ou papier, retro projection, vidéo projection). 15 min Epreuve évaluée Le jury devra principalement évaluer la pertinence technique des propos de

Article Annexe 5.1

Points clés Pédagogiques En plus du perfectionnement technique visé, cette phase est propice à la mise en situation d'expérience de l'élève, il convient donc d'être attentif à la pertinence de ses choix qui sont les critères essentiels d'évaluation d'un

Article L162-1-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 24

Le Haut Conseil des nomenclatures établit un rapport relatif à la description et à la hiérarchisation de l'acte ou de la prestation qui lui est soumis en tenant compte des enjeux de pertinence médicale.

Article Annexe IIc

Critères d'évaluation L'évaluation prend en compte : -l'aptitude à tirer parti d'une situation professionnelle et d'une documentation fournies ; -la pertinence des réponses ; -l'exactitude des connaissances technologiques et de sciences appliquées ;

Article Annexe I

d'apporter des éléments de connaissances probants sur la faisabilité et l'efficacité de la mise en œuvre des approches théoriques de l'accompagnement (notamment l'approche communautaire de l'éducation par les pairs), d'une part, et apprécier la pertinence

Article L1111-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 81

Ce bilan comprend : 1° Des éléments permettant d'apprécier les modalités et les critères de territorialisation des objectifs de réduction de l'artificialisation retenus au niveau régional ainsi que la pertinence de cette territorialisation au regard

Article Annexe

Il ne se réduit pas à l'enseignement des techniques mais s'inscrit dans une formation technologique privilégiant la logique de la démarche et la pertinence dans le recours et le choix des techniques.

Article Annexe II

Etre capable de mettre en valeur la signification personnelle de faits et d'expériences, d'exposer ses opinions et de les défendre avec pertinence en fournissant explications et arguments. Rechercher une intonation et un accent authentiques.

LEGIARTI000031143608

Examens complémentaires Des examens complémentaires sont mis en œuvre autant que nécessaire : leur choix est déterminé par leur pertinence, par la connaissance de leurs valeurs et de leurs limites et par leur faisabilité. 4.4.

LEGIARTI000049821303

-à l'analyse de la faisabilité du projet, y compris en termes de financement, de délai et de pertinence ; 3.3.3.

Article Annexe II

l'apprenant pour chacune des compétences prévues au contrat individuel de formation en entreprise décrit ci-dessus, - les connaissances associées acquises à cette occasion, - l'inventaire des tâches et activités confiées au formé et l'évaluation de leur pertinence

LEGIARTI000028334064

- 4° L'existence et la pertinence de dispositifs de gestion et de suivi. - 5° L'appréciation sur l'atteinte des objectifs, la production des effets attendus et d'effets non prévus, positifs ou négatifs.

Article Annexe

Ils bénéficient des compétences présentes localement à travers la recherche et les activités des entreprises et conservent une grande pertinence et une grande actualité.

LEGIARTI000024744027

Ceci n'exclut cependant pas une information relative à des sujets complexes, qui doivent figurer dans les états financiers en raison de la pertinence de ces informations par rapport aux besoins de prise de décision.

LEGIARTI000024751067

Ceci n'exclut cependant pas une information relative à des sujets complexes, qui doivent figurer dans les états financiers en raison de la pertinence de ces informations par rapport aux besoins de prise de décision.