cardio-respiratoire par le centre de réadaptation fonctionnelle [4] [6] (CRF).

d'examens de biologie médicale, y compris la couverture des frais relatifs aux actes d'investigation individuels, des frais d'hospitalisation et de traitement dans des établissements de soins, de réadaptation

d'examens de biologie médicale, y compris la couverture des frais relatifs aux actes d'investigation individuels, des frais d'hospitalisation et de traitement dans des établissements de soins, de réadaptation

accessoires, les frais liés à l'accident afférents aux produits et prestations inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 et, d'une façon générale, les frais nécessités par le traitement, la réadaptation

d'une insuffisance ou d'une diminution de ses capacités physiques ou mentales" ; que l'article L. 323-9 du même code dispose que : "Le reclassement des travailleurs handicapés comporte, outre la réadaptation

La SA Marienia, centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle, dans ses dernières écritures du 20 septembre 2011, demande à la Cour, au visa des articles 1641 et 1648 du code civil, L 211-1 et

Considérant que si la cotation des actes de rééducation et de réadaptation fonctionnelle prévue à l'article 5 du chapitre I du titre XIV de la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) est

décret du 21 mai 1976, ensemble la décision en date du 7 décembre 1983 par laquelle le secrétaire d'Etat chargé de la santé a prié le commissaire de la République de la Vendée d'informer le Centre de réadaptation

kinésithérapeute, expliquant les douleurs musculaires ressenties par son patient, - un certificat médical établi par le Dr [D], médecin spécialiste de rééducation, de médecine orthopédique et de réadaptation

d'examens de biologie médicale, y compris la couverture des frais relatifs aux actes d'investigation individuels, des frais d'hospitalisation et de traitement dans des établissements de soins, de réadaptation

sociale, qu'en cas d'accident du travail, les frais médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques et accessoires, les frais de transport et d'une façon générale, les frais nécessités par le traitement, la réadaptation

d'examens de biologie médicale, y compris la couverture des frais relatifs aux actes d'investigation individuels, des frais d'hospitalisation et de traitement dans des établissements de soins, de réadaptation

d'examens de biologie médicale, y compris la couverture des frais relatifs aux actes d'investigation individuels, des frais d'hospitalisation et de traitement dans des établissements de soins, de réadaptation

Son état de santé est avéré par la production de certificats médicaux établis par un médecin du centre de rééducation et réadaptation fonctionnelles Léopold Bellan.

le marché du travail pour la période comprise entre le 15 mars 2022 et le 30 novembre 2032 et a ainsi, et par voie de conséquence, implicitement rejeté sa demande tendant à intégrer le centre de réadaptation

un établissement médico-social qui accueille de jeunes déficients mentaux ; que l'IME [2] présente ainsi des particularités par rapport aux autres sites CSE4 : -Site IRR [Localité 3] : centre de réadaptation

l'arrêt attaqué, recevant le Conseil départemental de l'ordre des médecins du Nord, le syndicat national des médecins ostéothérapeutes, le syndicat national des médecins spécialisés en rééducation et réadaptation

G peuvent obtenir le remboursement des frais de déplacement qu'ils ont exposés entre le 20 janvier et le 13 juin 2014 pour se rendre au CHRU de K à 16 reprises et au centre de rééducation et de réadaptation