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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
6163b5251669d540ac7baa2b
11 juin 2010
11 juin 2010
Suivant contrat de travail à durée indéterminée signé le 10 février 2003, le GIE K PAR K devenu SNC DISTRI K a engagé [T] [K] en qualité de représentant VRP, responsable régional des ventes stagiaire,
Source officielle5ème chambre sociale PH
6811b374893ab038bd46600f
29 avril 2025
29 avril 2025
[M] [NL], responsable des ventes, à M.
Source officiellecr
6079a8839ba5988459c4dbc3
4 janvier 1986
4 janvier 1986
réparé selon les règles de l'art, que si Y... a soutenu avoir ignoré la réalité et la gravité de l'accident au cours de sa relation avec Z..., la Cour ne peut l'admettre en raison de sa fonction de responsable
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a01b
13 décembre 2007
13 décembre 2007
X... a été embauché le 10 octobre 1996 selon contrat à durée indéterminée à temps partiel, en qualité d'employé responsable des ventes de produits d'élevage.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00360
13 février 2008
13 février 2008
10 juillet 2000 par la société Intuitive surgical, filiale française du groupe américain du même nom, en qualité de "training manager, Europe" ; que par avenant du 18 octobre 2001, il a été nommé responsable
Source officiellesoc
61372338cd58014677406fbc
19 janvier 1999
19 janvier 1999
animation de sa sous-équipe ainsi que prise de portefeuille correspondant au montant de ses commissions potentielles, ces reproches traduisant une dégradation des relations qui doivent exister entre un responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10631
16 septembre 2020
16 septembre 2020
au refus de cette dernière, de la suppression des panneaux de ce fournisseur dans la salle d'exposition de la société [...], cette dernière se fonde sur un courriel du 27 octobre 2016 émanant du responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02372
17 décembre 2014
17 décembre 2014
établie par le contenu des lettres recommandées adressées par le magasin Le Printemps les 16 avril et 3 juillet 2009 à la société Rautureau Apple Shoes ainsi que par le témoignage circonstancié de la responsable
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00007
4 janvier 2023
4 janvier 2023
[M], ancien responsable des ventes d'une entreprise de confiserie, venait d'être nommé gérant ; qu'en retenant que la société Alliance et gourmandise, prise en la personne de son gérant, avait la qualité
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b454
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Le 28 novembre 2000, la société MEDIASERV lui confie la fonction de responsable des ventes indirectes SOLO, la modification de son contrat prenant effet le 1er décembre 2001.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033897c7bbd863cae46e4af
26 mai 2017
26 mai 2017
Le 31 janvier 2013, [F] [L] a transmis à [T] [O], nouveau responsable avant-vente, un 'premier jet' du compte rendu de démonstration et du chiffrage de dossier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10447
5 avril 2018
5 avril 2018
B..., responsable des ventes, en y joignant ses propres fichiers et récapitulatifs, mais sans obtenir de réponse.
Source officielleChambre 4-5
68f1d9109abd0e067a21941d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
. *** EXPOSE DU LITIGE Soutenant avoir été embauché en qualité de responsable de vente par la Société PAINS NICOIS à compter du 13 mars 2017, sans qu'aucun contrat ait établi, ni bulletin de salaire
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500268_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
un contrat de travail à durée indéterminée, pour la société Blackline en qualité de « mid market account director » puis au sein de la société Veroom, à compter du 1er juillet 2024, en qualité de responsable
Source officielle1ère chambre
DTA_2302503_20240208
8 février 2024
8 février 2024
de formation professionnelle, l'AEFTI de la Marne, et de l'entreprise IG Hesio, laquelle travaillerait pour l'OFII, et être titulaire d'un contrat à durée indéterminée à temps plein en qualité de responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01606
27 juin 2012
27 juin 2012
X... a été engagé en 1982 par la société Sarthe automobiles en qualité d'apprenti et qu'il exerçait, en dernier lieu, les fonctions de responsable après vente et magasin pièces de rechange ; qu'ayant été
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93780
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Promue responsable des ventes en décembre 2009, elle assurait ses nouvelles fonctions à compter de janvier 2010. Le 10 novembre 2010, M.
Source officielleChambre Sociale
64c35c7bf01612d969defffa
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Pourtant en tant que responsable des ventes, vous vous devez de : « III- PRODUITS - De veiller à la sélection des produits présentés en vente et à la présentation de ceux-ci en linéaire, selon les règles
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdbc7c00437eda6ce3c786f
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Paul D..., qui a travaillé pour le compte de la société LIFFE administration and management entre 1993 et 2003, en qualité de responsable des ventes internationales, atteste de ce que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10831
29 septembre 2021
29 septembre 2021
avait déjà été sanctionné par un avertissement en décembre 2015 pour non-respect des règles internes et précisant in fine que "dans ces conditions, la relation de confiance qui devait exister avec un responsable
Source officiellePage 13 sur 2366