Cette maladie a justifié des transfusions sanguines régulières, administrées à M.

X... considérés comme salissants aient été communiqués à l'employeur ; qu'en se fondant néanmoins sur ces pièces pour décider d'octroyer une prime de douche à M.

Les fonds départementaux d'indemnisation des dégâts de sanglier ont pour objet d'indemniser les exploitants agricoles des dégâts causés aux cultures par les sangliers.

sans le cumuler avec l'ouverture de la chasse aux sangliers procède également d'une erreur manifeste d'appréciation.

procédé à l'examen d'admission auraient été les suivants "Ictère + douleurs hypochondre droit depuis vendredi -frissons - pas de fièvre a priori - urines et selles de couleur normale -diarrhée, pas de sang

X... a assigné devant le tribunal de grande instance l'Etablissement français du sang (l'EFS), venant aux droits du Centre régional de transfusion sanguine de Rennes, ainsi que la polyclinique et l'assureur

vue à 21 heures 10, présentant des signes d'ivresse, a fait l'objet d'un contrôle d'alcoolémie par éthylomètre qui a révélé un taux d'alcoolémie de 1,32 mg par litre d'air expiré et d'un prélèvement sanguin

Y..., la cour d'appel a violé ce texte ; et alors, d'autre part, qu'en s'abstenant de se prononcer sur la demande d'expertise sanguine formulée par Mme X..., les juges du second degré ont violé les dispositions

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre départemental de transfusion sanguine et de réanimation de la Moselle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre départemental de transfusion sanguine et de réanimation de la Moselle

un maximum de 33 sangliers adultes et de 47 jeunes sangliers, ces maxima correspondant aux demandes formulées par M.

arrêté autorise la tenue d'un nombre illimité de battues administratives permettant l'abattage d'une quantité indéfinie de sangliers, ce qui a des effets irréversibles sur la population de sangliers et

incompatibles avec la thèse d'un départ volontaire avec un retour possible de Françoise Y...; que ces lettres établissent que Lucien Y... savait que sa femme ne reviendrait jamais; que les taches de sang

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, se plaignant de dégâts causés à ses récoltes par des sangliers, constatés le 25

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que, se plaignant des dégâts causés par des sangliers

suivant contrat verbal et à compter du 9 février 1998, en qualité de chef des services administratifs et financiers par une société, aux droits de laquelle se trouve la Société de travaux publics Sangalli

entraine l'augmentation de la population de sangliers.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 février 2005), que la société Les Pilotes de la Loire a assuré les services de pilotage d'un navire sablier