[R], expert désigné conjointement, a évalué la pierre sculptée à la somme de 7 millions d'euros ; * le 12 février 2007, la direction de l'architecture et du patrimoine a fait savoir par courrier que le

achevé en 1913, a été construit par les frères Auguste, Gustave et Claude Y..., entrepreneurs, dont les deux premiers en étaient également les architectes, et que sa façade est ornée de huit panneaux sculptés

résolution no 10. 4 Attendu que la résolution no 10. 4 visait la " décision de procéder à la restauration de la fontaine pour un coût maximum de 9 700 € TTC " ; Attendu que la fontaine est un ouvrage sculpté

. - Profits retirés de l'exploitation de moules et de modèles légués à ses héritiers par un sculpteur.

, avec cette circonstance que les délits ont été commis par personne ayant autorité sur la victime, délits connexes au crime de viol poursuivi ; "aux motifs que G. et F. suivaient des cours de sculpture

propriété incorporelle de leur auteur sur les oeuvres qu'elles revendiquent -droit au demeurant nullement contesté par les intimés-, ne sont pas fondées à invoquer une présomption de propriété sur les sculptures

Par un marché, notifié le 9 mai 2006, la Ville de Paris a confié les travaux de maçonnerie, pierre de taille, sculpture ornementale et restauration de sculpture dans le cadre de la rénovation de la tour

passé un concours d’entrée en école d’ébénisterie et a travaillé à l’IRISSE de Saint-Girons pendant 6 mois ; - en décembre 2021, elle a créé son entreprise et a fait des marchés pour vendre des sculptures

Louis A..., artiste sculpteur ayant établi son atelier à Ernée (53), a embauché Mme Silvie X... en qualité de secrétaire de direction à temps plein, la durée hebdomadaire du travail étant fixée à 39 heures

Début février 1989, une instruction fut ouverte auprès du tribunal de grande instance de Besançon, en raison de la découverte d’un commerce de sculptures présentées comme étant des œuvres de Giacometti

JEAN-CLAUDE DES MEUBLES, PEINTURES ET SCULPTURES AFIN D'EXECUTER DES TRAVAUX DE RESTAURATION ; QUE Y...

DIRECTION SUIVIE PAR LA VOITURE CONDUITE PAR X..., LEQUEL TENAIT COMPLETEMENT SA DROITE ; QUE PAR CONTRE DUPUIS, LEQUEL CIRCULAIT AVEC UN VEHICULE DONT TROIS DES PNEUMATIQUES ETAIENT DEPOURVUS DE SCULPTURES

signalisation (...), candélabres, réverbères et projecteurs, panneaux d'affichage, journaux électroniques, miroirs de carrefour, bornes d'incendie, barrières et plots de sécurité, statues et autres sculptures

certaine -3 - Que toutefois, il affirme, un peu plus loin et de façon contradictoire qu'il "entend désormais se contenter d'un seul salarié.., le surplus, et notamment le travail spécialisé de sculptures

A..., peintre et sculpteur, est décédé le [...], en laissant pour lui succéder son épouse, Valentine E..., et en l'état d'un testament authentique du 20 mai 1964 et d'un testament olographe du 13 septembre

[N] [Z] 20 Place des Sculpteurs Imm. Ferdinand Cheval - Appt 239 76410 CLÉON non comparant, non représenté Mme [R] [G] 20 Place des Sculpteurs Imm.

256 DU CODE ; QUE, SI LE REQUERANT JUSTIFIE, NOTAMMENT PAR LA PRODUCTION DE DOCUMENTS PHOTOGRAPHIQUES, QUE, SUR CERTAINES DES CHEMINEES QU'IL CONSTRUIT, IL REALISE, A LA DEMANDE DE SES CLIENTS, DES SCULTURES

Ils caractérisent le caractère propre du modèle qui aurait été reproduit par l'intimée comme suit 'Tour Eiffel sculptée dans un bloc de verre représentée de façon réaliste et détaillée.

[S] affirme que son activité de sculpteur sur pierre n'est pas assez rémunératrice et qu'il exerce également une activité de création et de vente de vêtements, activité saisonnière impliquant beaucoup

compensatoire était établi, cette prestation a déjà été acquittée par l'acquisition d'un appartement avec garage et parking et par la donation de la moitié de la pleine propriété des murs d'un atelier de sculpture