; qu'ils demandaient donc la confirmation du jugement du tribunal correctionnel qui avait relevé (page 7 1) que les constatations des services de police et l'expertise judiciaire établissaient la similitude

. ; "aux motifs que, force est de constater que la précision et la concordance des accusations formulées par Jessica Z... et Johanna A..., ainsi que leur similitude quant au mode opératoire des mis

que la prévenue nie en revanche être l'auteur de l'envoi lui-même et de l'annotation manuscrite sur le morceau de journal qu'il contenait; que sur ce point l'expert judiciaire Williamson a noté des similitudes

CG ou GC que puissent s'approprier les sociétés Gucci et Calvin Klein" et "aucun dépôt de marque ne porte sur des foulards" et (p. 10) que n'est pas établie une "adoption de signes présentant des similitudes

le salarié à temps partiel constitue une question de fait qui ne peut se déduire des seules mentions figurant sur le contrat de travail ; qu'en l'espèce, la cour d'appel s'est bornée à relever la similitude

qui lui est opposée, hors de toute considération de la fonction exercée par les caractéristiques de structure ; qu'après avoir constaté une identité de structure matérielle et non pas une simple similitude

, la possession par ces salariés de documents appartenant à leur ancien employeur, dont certains postérieurs à leur démission, et l'utilisation par le nouvel employeur de documents présentant des similitudes

faisait valoir que les candidats dont les offres avaient été rejetées n'avaient pas été soumis au même traitement, puisque la société In'Li leur avait notifié des motifs de rejet différents malgré les similitudes

Facebook, alors « que l'action en parasitisme est ouverte à celui qui ne peut se prévaloir d'un droit privatif ; qu'en retenant, pour écarter le parasitisme, que, s'il doit être relevé l'existence de similitudes

#Marque communautaire – Procédure d’opposition – Demande de marque communautaire verbale babilu – Marque communautaire verbale antérieure BABIDU – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Similitude

’Union européenne – Procédure d’opposition – Marque de l’Union européenne verbale JN-JOY – Marque nationale figurative antérieure joy SPORTSWEAR – Motifs relatifs de refus – Risque de confusion – Similitude

stades ou des surfaces maraîchères", que "tant les termes Mini que Micro traduisent la volonté de désigner un matériel de petite taille destiné aux petites surfaces", et enfin "qu'il y a donc une similitude

Maurits A... sur la ligne de son père, et de nombreuses similitudes entre les numéros appelés depuis la ligne téléphonique, propriété de C...

des marques et celle des produits ou services couverts et qu'ainsi un faible degré de similitude entre les marques peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits ou services couverts

Procedimiento de oposición — Solicitud de marca figurativa de la Unión CAPRIZZA — Marca figurativa anterior de la Unión capizzi GASTROPIZZA — Motivo de denegación relativo — Riesgo de confusión — Similitud

serait pas utile à la manifestation de la vérité ; que, de ce chef, l'arrêt attaqué ne se trouve pas légalement justifié ; "alors, en outre, que dans son mémoire, Laurence X... soulignait les similitudes

l'un de ses agresseurs ; "qu'ainsi, il apparaît de ces déclarations, en dépit de certaines divergences, que, se fondant sur la présence "de quelque chose" dans les mains de Christian B..., sur la similitude

la société concurrente, alors que, dans les motifs décisoires de son arrêt du 26 septembre 1984, rendu sur les mêmes faits entre les mêmes parties, la cour d'appel de Versailles avait jugé que les similitudes