Alain Y..., qui est titulaire d'un brevet d'Etat et est en outre responsable formation pour la croisière et les voiliers habitables au sein de la Fédération Française de Voile ; que ce stage avait lieu

rubrique " Le dossier du jour ", sous l'intitulé " Sondages " : " internet et minitel sans tabou ", les résultats de six sondages d'opinion accompagnés de deux commentaires respectivement intitulés " Voici

Il a ainsi considéré : * que le désordre sur le voile enterré Est était aggravé par un autre facteur (mauvais ferraillage des voiles enterrés du sous-sol représentant des malfaçons complétées par des

Suivant acte en date du 2 octobre 2005, monsieur [E] a acquis ce voilier de monsieur [P] pour la somme de 90 000 €.

C... de méconnaître l'acte de cession du fonds de commerce en date du 25 juin 1991, et ce d'autant que le cessionnaire la société La voile blanche avait pour gérant M. L...

[K] ; cette lettre avisait les propriétaires de la mise en place d'une procédure destinée à constater sur ces voiliers la présence éventuelle d'une anomalie du collage des varangues et, si nécessaire,

politique, malveillance coupable, ou négligence blâmable), alors qu'il est écrit dans le journal du 28 juin 2003 que le conseil municipal a été fortement marqué par l'article du 24 juin 2003 qui a "levé le voile

né le [Date naissance 1] à [Localité 3] (49), exerçant une activité de nettoyage de tous types de sols, moquettes, parquets, terre cuite et sols plastics - Nettoyage, réparation, imperméabilisation, voiles

société Archipel, assurée auprès de la société MAF, en qualité de maître d'oeuvre, la société SICRA, en charge de l'ensemble des travaux, et la société VDSTP, sous-traitant chargé des terrassement et voiles

Z..., que ce refus de mariage, combiné avec un guet-apens organisé à son instigation par les gendarmes, était une manoeuvre à peine voilée afin de détourner la loi pour spolier le futur marié de son droit

édifier, 3, rue du Colonel Oudot, un ensemble immobilier par la société Dumez construction, aux droits de laquelle vient la société Dumez Ile-de-France, laquelle avait sous-traité le lot terrassement et voile

Colonel Oudot, un ensemble immobilier par la société Dumez construction, aux droits de laquelle vient la société Dumez Ile-de-France (la société Dumez), laquelle avait sous-traité le lot terrassement et voile

[W] a assuré son voilier au titre d'un contrat d'assurance 'navigation de plaisance' auprès de la société Matmut à effet le 1er juillet 2017.

En outre la fédération de voile exige la présence de deux bateaux exclusivement dédiés à la sécurité.

X... a été engagé le 10 octobre 1997 par l'association de sauvegarde de l'enfance du Pays Basque, armateur du voilier "Le Goazen" en qualité d'éducateur spécialisé faisant fonction de second de bord et

X... critique le jugement sur le rejet de ses demandes au titre de son préjudice professionnel et du remboursement des factures de gardiennage de son voilier et sur l'évaluation des postes de préjudice

assureur de X..., et pris de la violation de l'article 319 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le skipper d'un voilier

14-3 du Code du travail ; 3 / que la contradiction entre les motifs de fait équivaut à leur absence ; que pour retenir le motif de licenciement énoncé dans la lettre de licenciement selon lequel "voilà