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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2106280_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

La SARL Bronz et Zen, dont Mme F est la gérante, exploite un institut de beauté offrant des soins à une clientèle féminine et masculine.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106285_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

La SARL Bronz et Zen, dont Mme F est la gérante, exploite un institut de beauté offrant des soins à une clientèle féminine et masculine.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2000531_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

de ce poste de préjudice une indemnité d'un montant de 12 000 euros en soutenant avoir dû renoncer à l'activité d'autoentrepreneur qu'elle venait de débuter, dans la vente à domicile de produits de beauté

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102351_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

d'ouvrages en métaux précieux, négoce et import de bijoux, l'importation et exportation de tous produits alimentaires ou non, de tous matériels ou produits manufacturés dans le domaine de l'hygiène, la beauté

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2220345_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

La société Les trois créateurs avait pour activité le commerce de détail dans le secteur de la parfumerie et des produits de beauté.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00176

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

fait mention, dans la fiche de renseignements, qu'elle exerçait une activité en qualité de commerçant personne physique depuis le 22 novembre 2007, d'abord à [Localité 2], dans le secteur des soins de beauté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10139

Cassation

15 février 2023

15 février 2023

rappel de salaire au titre du principe d'égalité de traitement, à énoncer que la société Elco n'établissait pas que Mme [O] exerçait des fonctions supplémentaires au-delà de sa mission de conseillère de beauté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00839

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat des sociétés Pro tampons France et Traxx Printer Emporia Eidon Grafeiou et de MM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00238

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société France.com Inc., société de droit américain, de la SCP Thomas-Raquin

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00545

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Laboratoires Choisy LTEE, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00005

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Maisons du monde France, de la SCP Marlange

Source officielle
CA

16e chambre

64422a14d2fa6fd0f8040638

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

] [Localité 7] Madame [R] [J] [X] épouse [C] [D] née le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 10] (Algérie) de nationalité Algérienne [Adresse 11] [Localité 7] Représentant : Me Benjamin BEAULIER

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00739

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Mollard, conseillers, Mmes Le Bras, de Cabarrus, Lion, Lefeuvre, Tostain, Bessaud, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00632

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Mollard, conseillers, Mmes Le Bras, de Cabarrus, Lefeuvre, Bessaud, M. Boutié, Mmes Tostain, Bellino, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00474

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Mollard, conseillers, Mmes Le Bras, de Cabarrus, Lion, Comte, Lefeuvre, Tostain, Bessaud, conseillers référendaires, et Mme Fornarelli, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00142

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

Thomas, Mme Tréfigny, conseillers, Mmes Champ, Bessaud, Bellino, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00380

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

Le Masne de Chermont, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00136

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

Le Masne de Chermont, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, MM.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1832391-1934066

Admin. suprême

9 novembre 2006

9 novembre 2006

  En 1997, dans un de ses numéros, la société requérante publia un article d’une page concernant des allégations selon lesquelles deux reines de beauté auraient été victimes de harcèlement et l’une

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62c52997a2c4236379079b56

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Région, ou encore qu'elle avait signé un contrat de partenariat commercial avec la société Johnson & Johnson, fabricant de cosmétiques intéressé par la recherche et le développement de produits de beauté

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE

SIREN 433106606GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Modification survenue sur l'administration.

29/05/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE

SIREN 433106606GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Modification survenue sur l'administration, le capital.

25/05/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BESSAULT

SIREN 847717030GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

Modification du capital.

23/08/2020

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

BESSAULT

SIREN 847717030GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

L'acquisition, la propriété, la location, la sous-location de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement.

10/02/2019

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LE PETIT BESSAULT

SIREN 482302023GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration

15/08/2017

Voir →