Leclercq, conseiller rapporteur, MM. Nicot, Léonnet, Poullain, Métivet, Mme Garnier, conseillers, M. Huglo, M. Mouillard, M. Boinot, Mmes Champalaune, Gueguen, conseillers référendaires, M.

Leclercq, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Léonnet, Poullain, Métivet, Mme Garnier, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M.

Leclercq, conseiller, M.

La Lechère, représentée par son maire en exercice, 2 / la Régie communale d'électricité de La Lechère, (anciennement de Petit Coeur), dont le siège est sis Mairie de La Lechère, 73260 Aigueblanche,

DU 6/16 ALLEE MOLIERE A COLOMBES (92700), C/ Société BEINEIX LECLERE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Décembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 7ème No

DU 6/16 ALLEE MOLIERE A COLOMBES (92700), C/ Société BEINEIX LECLERE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Décembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 7ème No

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Letierce et fils, dont le siège social est

CGT, dont le siège est ..., en cassation du jugement rendu le 8 août 2000 par le tribunal d'instance de Foix (élections professionnelles), au profit de la société Fuxedis, dont le siège est Centre Leclerc

José Y..., demeurant 2 Place du Général Leclerc, 94160 Saint-Mandé, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Z..., Ballatore et Leclerc, laissent présumer que seuls ceux-ci ont délibéré tandis que la présence du juge-commissaire lors du prononcé de la décision n'était pas de nature à entraîner la nullité de celle-ci

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE HUIT FEVRIER DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS LCIE LANDAUER 33 Avenue du Général Leclerc

Michel Y... à agrandir un bâtiment à usage d'habitation sis 15 Petite impasse Leclerc à Maromme ; 2° annule pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme

Leclerc, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Choucroy, avocat de M. Y... et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de M.

VU LA REQUETE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 18 NOVEMBRE 1981, PRESENTEE PAR MLLE MARIE-CLAIRE X..., DEMEURANT 7 COURS DU GENERAL LECLERC PALAIS GRANDVAL A AJACCIO CORSE

Leclerc, Conseiller d'Etat , - les conclusions de M. Fouquet, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

QUE LA SOCIETE ADOUR-DISTRIBUTION, QUI EXPLOITE UN CENTRE LECLERC A SAINT-PAUL-LES-DAX, A DEMANDE L'AUTORISATION DE PORTER LA SURFACE DE VENTE DE CE MAGASIN DE 909 M2 A 1480 M2 ; QUE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE

BERNARD , DEMEURANT RUE DU MARECHAL LECLERC A CERANS-FOULLETOURTE SARTHE , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 23 JUIN 1977 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU

PAR CES VEHICULES EN TRAVERSANT, LES 16 MAI ET 3 JUILLET 1970, LA ROUTE NATIONALE N° 74 AU CROISEMENT FORME, DANS L'AGGLOMERATION DE CHENOVE, PAR CETTE VOIE D'UNE PART, ET PAR LE BOULEVARD MARECHAL LECLERC