Stéphane BERTHELEMY, Mme Anne PASCUAL et Mme Valérie PRUDHOMME Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.

[Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Sara NOURI-MESHKATI, avocate au barreau de PARIS - #D1468 DEFENDERESSES La S.A. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la SELEURL NOUAL DUVAL

Bernard, - Y...

de la rencontre entre Bernard X... et Boro E... n'établit pas la subornation mais son organisation manifeste par Bernard X... ; que Boro E... a fait l'objet de la part de Bernard X... de promesses et

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : W 23-14.739 Demandeur : le groupement d'intérêt économique (GIE) Imagerie Claude Bernard Défendeur : M.

Délibéré à l'issue de la séance du 1er février 2024 où siégeaient : Mme Anne Courrèges, assesseure, présidant ; M. Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M.

Paul Bernard, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Paul Bernard, maître des requêtes, - les conclusions de M.

AURE SPORT, représentant : Me Anne BACARAT, avocat au barreau de TARBES INTIMEES S.E.L.A.R.L.

Cécile, Anne, Germaine née le 11 Juillet 1977 à PARIS 17EME, PARIS (075) Fille de X... Bernard et de Y...

Bernard X... Dans le courant de l'année 2008 Aux conditions de salaire de 2870¿ pour M. Pierre X... De 1921¿ pour M. Bernard X...

pour les années 2010 à 2015 ; que la Caisse ayant rejeté ses demandes, à l'exception d'une réduction de cotisation au titre du régime d'assurance vieillesse complémentaire pour l'année 2010, l'intéressé

2017 quand, à la date de son arrêt, l'année 2017 n'était pas écoulée, de sorte que les prestations relatives à l'année en cours n'avaient en tout état de cause pas pu être fournies, la cour d'appel a

modèle erronée, et l'a condamné à verser à ladite société la somme de 15 000 francs en réparation de son préjudice ; "aux motifs que la mention de l'année modèle, manifestement inexacte, porte sur

Bernard X..., suivant déclaration du 13 décembre 2005, enregistrée sous le no 3383/ 2005.

Paul Z..., demeurant à Ajaccio (Corse du Sud), rue des Pommiers, Saint-Jean, 4°/ Mme Anne-Marie B..., demeurant à Cargèse (Corse du Sud), 5°/ M.

née le 14 Juillet 1968 à BESANCON (25000) ... 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Cécile REINA, avocat au barreau de LYON * * *

Redha X..., d'une part, la délibération du 1er juillet 1994 par laquelle le jury du concours d'accès à la seconde année du premier cycle d'études médicales de la faculté de médecine Lyon-Nord pour l'année

Bernard X... ; la SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERNARD X... demande au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêt du 9 juin 1992 par lequel la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté sa requête

En 1978, le Docteur Jean X... a pris sa retraite et le Docteur Jean- Bernard X... son fils lui a succédé.