Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 678 résultats pour « débit d'oeuvre contrefaite »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 678 résultats pour « débit d'oeuvre contrefaite »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe III
Les installations de stockage de déchets non dangereux fournissent également, concernant les installations de combustion du biogaz capté (torchères et équipements de valorisation), les informations suivantes : - débit de biogaz, méthode d'estimation,
Article Annexe I
industriels raccordés) ; + 20 : réalisation d'enquêtes de terrain pour reconnaître les points de déversements et mise en oeuvre de témoins de rejet au milieu pour identifier le moment et l'importance du déversement ; + 30 : réalisation de mesures de débit
Article 3
Le circuit de ventilation à faible débit de l’enceinte de confinement sera muni d’organes d’isolement automatique capables de remplir leur fonction en toutes circonstances.
Article 6
. - Les soldes des comptes spéciaux dont les opérations se poursuivent en 2014 sont arrêtés, à la date du 31 décembre 2013, aux sommes ci-après : (En euros) DÉSIGNATION DES COMPTES SPÉCIAUX SOLDES AU 31 DÉCEMBRE 2013 Débiteurs Créditeurs
Article 6
Total des comptes d'opérations monétaires 2 599 777 955,04 2 199 582 973,45 8 037 459 025,18 (En euros) DÉSIGNATION DES COMPTES SPÉCIAUX SOLDES DU 31 DÉCEMBRE 2012 Débiteurs
Article ÉTAT B
la transition écologique dans les territoires 2 000 000 000 500 000 000 Économie 7 552 026 759 7 918 438 562 Développement des entreprises et régulations 6 304 482 095 6 310 006 037 Dont titre 2 397 688 844 397 688 844 Plan “France Très haut débit
LEGIARTI000024751081
sociétés françaises, entreprises nationales, collectivités, établissements publics, organismes bancaires qui bénéficient de la garantie de l'Etat, c'est-à-dire ceux pour lesquels l'Etat s'est engagé, dans l'hypothèse d'une éventuelle défaillance du débiteur
LEGIARTI000024751009
sociétés françaises, entreprises nationales, collectivités, établissements publics, organismes bancaires qui bénéficient de la garantie de l'Etat, c'est-à-dire ceux pour lesquels l'Etat s'est engagé, dans l'hypothèse d'une éventuelle défaillance du débiteur
Article Annexe
Le très haut débit en pays de Maurienne. Syndicat mixte Arlysère. Penser forêt, agir bois : développer l'excellence par l'exemplarité. Syndicat mixte de l'avant-pays savoyard.
Article Etat B
durables 2 220 218 783 2 269 350 641 Dont titre 2 2 001 340 120 2 001 340 120 Economie 2 295 839 069 1 879 774 519 Développement des entreprises et du tourisme 998 742 950 997 826 922 Dont titre 2 408 460 382 408 460 382 Plan "France Très haut débit
LEGIARTI000030063687
Poissons Un débit d'eau adapté et de qualité appropriée doit être assuré constamment.
Article 3
Le circuit de ventilation à faible débit de l’enceinte de confinement sera muni d’organes d’isolement automatique capables de remplir leur fonction en toutes circonstances.
Article Annexe 11-2 (suite 3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
. - Sténose de l'urètre avec diminution du débit urinaire Nécessitant 1 à 2 dilatations par an : jusqu'à 5 %. Nécessitant plus de 10 dilatations par an : jusqu'à 10 %. D. - Dérivations urinaires définitives Néphrostomie unilatérale : 10 à 20 %.
Article 3
Le circuit de ventilation à faible débit de l’enceinte de confinement sera muni d’organes d’isolement automatique capables de remplir leur fonction en toutes circonstances.
Article Annexe à l'article A931-11-9 (1er alinéa) Annexe I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 71
avec lesquelles existe un lien de participation. 4112 Autres. 412 Intermédiaires de réassurance et autres intermédiaires. 42 Personnel et comptes rattachés 43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux 44 Etat et autres collectivités publiques 46 Débiteurs
Article Annexe
Ce compte est par la suite crédité ou débité de toutes les sommes qui sont dues à la personne retenue, ou dues par elle, au cours de sa rétention, dans les conditions réglementaires.
Article Annexe I b
x - disjoncteur, relais thermique, fusibles, disjoncteur différentiel, - limiteurs de pression et réducteur de débit, bloqueur, clapet piloté, vanne d'isolement, démarreur progressif, - les modules de sécurité, les interrupteurs de position de
LEGIARTI000051793652
Des bouches d'incendie, poteaux, ou prises d'eau, d'un diamètre nominal adapté au débit à fournir, alimentés par un réseau public ou privé, sous des pressions minimale et maximale permettant la mise en œuvre des pompes des engins des services d'incendie
Article Annexe Ib
Véhicules équipés : - camion mixte, vidangeur, camion hydrocureur, véhicule de première intervention, - aspirateur, matériel de nettoyage manuel Matériel de contrôle des débits (VMC) Produits désinfectants et désodorisants, activateurs biologiques
LEGIARTI000047697233
des milieux aquatiques, en particulier en participant à la répression du braconnage, à la lutte contre la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits
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