consistent à prendre connaissance : ― des règles et principes comptables prescrits par le référentiel comptable applicable en matière d'estimations comptables ; ― du processus suivi par l'entité pour procéder aux estimations comptables, des changements

Article 411-10

—

motivée de la société de gestion du FCP analogue, l'AMF pourra accepter que l'OPCVM ou le FIA de référence ait été agréé et créé plus de dix-huit mois avant la date de réception du dossier de l'OPCVM ; 3° L'OPCVM ou le FIA de référence n'a pas subi de changements

Article 3

—

Le candidat doit notamment : - quitter un emplacement de stationnement, repartir après un arrêt ; - emprunter des routes droites, négocier des virages ; - changer de direction, franchir des intersections, utiliser des voies d'accélération et de décélération

LEGIARTI000031391057

—

Changements substantiels Le contrat peut être résilié à tout moment par l'une ou l'autre des parties signataires en cas de modification législative, réglementaire ou conventionnelle entrainant un changement substantiel dans les clauses du présent contrat

Article R5121-154

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 90

Code de la santé publique

5121-43, évalue les mises à jour du système de gestion des risques et surveille les informations consignées dans la base de données européenne " Eudravigilance " en vue de déterminer si des risques nouveaux sont apparus, si les risques existants ont changé

Article R2681-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 03

Code de la commande publique

-L'entité adjudicatrice notifie au Journal officiel des Terres australes et antarctiques françaises tout changement de la durée du système en utilisant : 26° L'article R. 2162-40 est ainsi rédigé : " Art. R. 2162-40.

Article 5-11

—

Ils sont composés d'un carré à fond bleu dans lequel s'inscrivent un pictogramme et des inscriptions de couleur blanche.

Article Annexe unique (suite)

—

portable à carte mis à disposition dans le logement toléré 10 Accès internet haut débit X ou O 3 O O O X X Sauf impossibilité technique, alors le critère est non applicable Télévision et équipement hi-fi 11 Télévision couleur

Article 1

—

ainsi que les listes des substances dangereuses et des polluants non dangereux pour lesquels des mesures de prévention ou de limitation des introductions dans les eaux souterraines sont définis ; 6° Un résumé présentant la démarche d'adaptation au changement

Article ANNEXE

—

foraines et parcs d'attraction ; - les mâts supportant la conduite de refoulement des pompes à béton ; - les convoyeurs et transporteurs ; - les basculeurs associés à une autre machine ; - les basculeurs non associés à une autre machine lorsque le changement

Article 3-3

—

Dans les zones mentionnées au I de l'article L. 125-5 du code de l'environnement, le dossier de diagnostic technique est complété à chaque changement de locataire par l'état des risques prévu au même I.

Article 11

—

Obligatoire, pratique et appropriée, elle doit être délivrée à titre individuel, notamment sous la forme d'informations et d'instructions : 1° Lors de l'entrée en fonctions des agents civils et militaires ; 2° Lorsque, par suite d'un changement de fonctions

LEGIARTI000051499388

—

TEST D'EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ " ÉDUCATEUR SPORTIF " MENTION " ACTIVITÉS DE SPORTS DE GLACE " -une pirouette combinée avec ou sans changement

Article 15-5

—

sont exclues : a) Les primes et indemnités qui ont le caractère de remboursement de frais ; b) Les majorations et indexations relatives à une affection outre-mer ; c) L'indemnité de résidence à l'étranger ; d) Les primes et indemnités liées au changement

Article 215.8

—

En cas de changement d'exploitation du navire, des dispositions sont prises pour adapter la ventilation au nouveau genre de navigation.

Article 21

—

Au voisinage du débouché, les conduits ne présentent pas de changement d'axe brusque et la varisation de la section des conduits est progressive.

Article D213-25-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 70

Code monétaire et financier

devises sont concernés par la modification, le montant en principal de chaque titre est égal au montant en euros qui aurait pu être obtenu, à la date d'enregistrement, en convertissant le montant en principal de ce titre par application du taux de change

Article L551-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 50 > 94

Code monétaire et financier

de modification des conditions dans lesquelles est assurée la gestion des biens ou l'exécution des engagements, l'accord des titulaires de droits sur ces modifications n'est valablement donné qu'après que ceux-ci ont été spécialement informés des changements

Article Annexe

—

Dans l'exercice de son emploi, l'agent administratif est appelé à faire face à des changements fréquents d'activité.L'emploi requiert une bonne capacité d'adaptation à des environnements de travail différents et un autocontrôle rigoureux dans le respect

Article Annexe II

—

-en ligne droite, virage, en situation de croisement ou de dépassement ; Franchir les différents types d'intersections : -détecter et identifier le type d'intersection ; Changer de direction : -avertir de son intention ; Séquence 5 : sensibilisation aux

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