Codes de loi français

Article Annexe I

Contenu de la déclaration La déclaration précise les mesures prises relatives aux conditions d'utilisation, d'épuration et d'évacuation des eaux résiduaires et des émanations de toutes natures ainsi que d'élimination des déchets et résidus en vue de respecter

LEGIARTI000030541821

Beauvène, Chandolas, Chauzon, Chirols, Creysseilles, Dompnac, Gluiras, Gourdon, Gravières, Grospierres, Issamoulenc, Jaujac, Joyeuse, Juvinas, Labastide-sur-Bésorgues, Labeaume, Labégude, Laboule, Lanas, Laviolle, Malarce-sur-la-Thines, Marcols-les-Eaux

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

dispersé appartement ordinaire en logement-foyer autre maison individuelle accessibilité étage sans ascenseur présence de marches ou de niveaux différents sols défectueux sanitaires absence eau

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Dans le cas où l'arrêté ne le précise pas l'établissement vérifie que les tuteurs sont titulaires d'un DEJEPS, DESJEPS ou d'une qualification complémentaire en eaux vives assortie de l'ensemble des compétences attendues par rapport au diplôme préparé

Article Annexe 5

Mauritanie CI 9001 Chef de projet, conseiller technique pour la francophonie auprès du ministre de la fonction publique. 16 463 Niger TE3C 4001 Assistant technique auprès du consortium ABN/Agrhymet, gestion intégrée des ressources en eau

Article 1

projet 227, 255w, 326w 5 ans Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP) II Conducteur de travaux spécialisé en construction bois 232 3 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de la Drôme II Responsable de projets eau

Article Annexe I

de fruits à base de concentré : Le produit obtenu par reconstitution du jus de fruits concentré défini au point 2, avec de l'eau potable répondant aux critères établis par la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux

Article Annexe I

Eau 5.2. Consommation 5.3. Réseau de collecte 5.4. Mesure des volumes rejetés 5.5. Valeurs limites de rejet 5.6. Interdiction des rejets en nappe 5.7. Prévention des pollutions accidentelles 5.8. Epandage 5.9.

Article Annexe

QUOTAS D'EFFORT DE PÊCHE DÉPLOYÉS PAR LES NAVIRES DE PÊCHE BATTANT PAVILLON FRANÇAIS DANS LE SKAGERRAK, LA PARTIE DE LA ZONE CIEM III a NON COUVERTE PAR LE SKAGERRAK ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM II a, LA ZONE

Article Annexe

484 12 780 087 Infrastructures et services de transports " " 9 070 912 7 909 773 Sécurité et circulation routières " " 125 401 112 704 Sécurité et affaires maritimes " " 274 488 249 363 Urbanisme, paysages, eau

Article Annexe IV

Eau pour préparations injectables. Soluté isotonique de NaCl à 0,9 p. 100. Protocole expérimental Réception des oeufs Dès réception, les oeufs fêlés ou cassés sont éliminés.

Article 39 decies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 38

s'appliquent aux navires armés au commerce battant pavillon d'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ainsi qu'aux bateaux de transport de marchandises ou de passagers naviguant dans les eaux

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

l'eau potable ou qui peut être rendue potable, ou est en contact avec celle-ci, un document indiquant les mesures dont la mise en œuvre est prévue pour évaluer et, si nécessaire, compenser les impacts sur les caractéristiques physiques et chimiques des eaux

Article L2336-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 19

produits perçus par le groupement et ses communes membres au titre des prélèvements sur le produit brut des jeux mentionnés aux articles L. 2333-54 à L. 2333-56 du présent code, et des produits perçus par les communes au titre de la contribution sur les eaux

Article 221-II-2/9 (1)

limites. 2.2.1.4 Lorsqu'une tranche verticale principale est divisée par des cloisonnements horizontaux du type "A" en zones horizontales pour constituer une barrière entre une zone du navire qui est équipée d'un dispositif automatique d'extinction par eau

Article Annexe Ib

poste de travail L'organisation et l'ergonomie du poste de travail L'éclairage des locaux La comparaison des caractéristiques des différentes sources lumineuses artificielles (halogène, fluorescence, électroluminescence) L'alimentation en eau

Article 1

Agriculture et développement rural Directeur de l'école nationale du génie rural, des eaux et des forêts, mentionné dans le décret n° 66-933 du 14 décembre 1966.

Article 221-II-2/20

Dans ce cas, le dispositif d'assèchement doit être capable d'évacuer au moins 125 % du débit combiné des pompes du dispositif à eau diffusée et du nombre prescrit d'ajutages de marches d'incendie, compte tenu des directives élaborées par l'Organisation

Article Annexe II

Différents types d'installation (sous eau, sous air, alternatives, temporisation, etc.)

Article Annexe IV

Eau d'alimentation : - température = 15 ± 2 °C ; - pression (mesurée à l'entrée de la machine en fonctionnement) : 2,5 × 105 Pa ; - température ambiante et humidité relative ; - température = 23 ± 3 °C ; - hygrométrie relative = 60 ± 15 %.