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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

61635de5683f470e3416dc36

Appel

3 septembre 2010

3 septembre 2010

Les sociétés Parfums Christian Dior, Kenzo Parfums, Parfums Givenchy et Guerlain exposent qu'elles fabriquent des produits de beauté ainsi que des parfums et que, pour en garantir la haute qualité et l'image

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1106DEC006115711

Admin. suprême

6 novembre 2018

6 novembre 2018

Écoute, mon enfant, que je te raconte un souvenir et qu’on en finisse en beauté. (...)   » 11.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91744

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

. ; - qu'elle ne dispose, pour tout revenu, que de revenus particulièrement limités provenant de sa gérance d'un institut de beauté ; qu'elle a ainsi perçu une somme mensuelle de 109 068 F CFP en 2008,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0603DEC000253102

Admin. suprême

3 juin 2004

3 juin 2004

Enfin, la Cour de cassation estima que la propriété de la quatrième requérante, située dans un endroit d'une beauté exceptionnelle, ne subissait pas de perte de valeur, en dépit du fait que le pont ferroviaire

Source officielle
CA

5e chambre civile

695e26fa75782d5f060f43a0

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le premier juge a relevé que la fiche d'information provenant d'internet et mentionnant que la locataire avait domicilié une activité de soins de beauté, avant la cessation de celle-ci le 31 décembre 2012

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6528df99aaebb88318fda6d7

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

. *********** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La SARLU Cotton'Spa est gérée par Mme [V], elle a pour activité l`exploitation d'un spa, de soins de massage. relaxation, soins et beauté

Source officielle
CA

19e chambre

642e76138b510604f5bc205b

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

organisation affectant les services Tpd (technical packaging development) et Pcd (packaging conception development), 'motivée par la recherche d'efficacité', 'conséquence de l'acquisition de la branche beauté

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431065428558704f52e69bd

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

* * * * EXPOSE DU LITIGE La SAS Mino Gaillard est une entreprise de plasturgie dont l'activité consiste essentiellement à fabriquer des pièces à paroi épaisse à destination du marché de la beauté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

627df9300d41e0057d43e5b0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

La société Le temps d'un regard (ci-après, « LTDR ») est spécialisée dans le secteur des soins de beauté et du bien-être.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c9f2d3be9373d969ac4503

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

téléphonique de Mme [T] [A] ; - Mme [J] attestant avoir croisé Mme [T] [A] lors des anniversaires de sa fille et du fils de son conjoint, celle-ci lui ayant fait part du projet d'ouverture de l'institut de beauté

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c403accdc6046d47eaa96c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

domicile par démarchage, En défense, Madame, [T], [H] (épouse, [Y]) exerce une activité de vente de produits amincissants, vente à distance produits de Phytothérapie, produits bien être, produits de beauté

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc9c5dab039e415d932c8

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[P] [K], la SCI Dudule, la SARL les Résidences de L'île de Beauté, Mme [Z] [E], M. 

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65c3d9f4c432ce7d11a701ec

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

immeuble soumis au statut de la copropriété sis [Adresse 4] à [Localité 6] pour une durée de neuf années à effet au 16 janvier 2004 afin qu'y soit exercée une activité de salon de coiffure, d'institut de beauté

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fda3e0938b79d84b21ad661

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

L'intimée fait en outre observer que l'institut de beauté situé au premier étage n'est pas visible de la rue car les enseignes sont très hautes, les parties communes de l'immeuble sont particulièrement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60368e2f9a133f310f4dbab4

Appel

6 octobre 2015

6 octobre 2015

d'articles parus dans le quotidien France-Soir sous sa signature ou en co-signature parus entre septembre 2006 et janvier 2009, soit sur une période de plus de deux ans, essentiellement dans les rubriques "Beauté-Bien-Être

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4ec

Appel

18 février 2008

18 février 2008

l'hébergement en chambre double avec pension complète, sur des activités sportives et de loisirs telles que décrites dans la brochure, sur une prestation de transport entre Paris et Djerba, sur une " cure de beauté-bien-être

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0ee

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

Il était reproché plus précisément à des instituts de beauté d'accomplir, sous couvert de soins d'amincissement, des actes de massage et plus précisément de drainage lymphatique ou " esthétique " soit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d75

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

. ; que son titulaire parle le japonais et l'anglais et avait exercé des fonctions au sein du groupe de presse AL WATAN AL ARABI dans les rubriques Luxe beauté et mode ; Que le poste de responsable de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0e65c25a97f0381f55f6

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

La société CHANEL, qui fabrique des produits de parfumerie et de beauté entrant dans la catégorie dite des «'produits de luxe'», distribue ses produits selon le mode de la distribution sélective, par l'intermédiaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3d7

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Or, de ce point de vue, les deux sociétés mettent ainsi en exergue les atouts de leur produit : nature, créativité, beauté formelle et, dans la mesure où il s'agit là de qualités que le public attend de

Source officielle

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE

SIREN 433106606GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Modification survenue sur l'administration.

29/05/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE

SIREN 433106606GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Modification survenue sur l'administration, le capital.

25/05/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BESSAULT

SIREN 847717030GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

Modification du capital.

23/08/2020

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Immatriculations et autres annonces RCS A

BESSAULT

SIREN 847717030GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

L'acquisition, la propriété, la location, la sous-location de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement.

10/02/2019

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LE PETIT BESSAULT

SIREN 482302023GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration

15/08/2017

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