positions utilisés dans la construction. 84-02 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur) autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression ; chaudières dites " à eau

Article Annexe 5

—

LISTE DES NAVIRES DE PÊCHE BATTANT PAVILLON FRANÇAIS AUTORISÉS À DÉVELOPPER UN EFFORT DE PÊCHE SUPPLÉMENTAIRE DANS LE SKAGERRAK, DANS LA PARTIE DE LA ZONE CIEM III a NON COUVERTE PAR LE SKAGERRAK ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES

Article ÉTAT B

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600 000 24 600 000 45 036 45 036 Coordination du travail gouvernemental 24 600 000 24 600 000 Moyens mutualisés des administrations déconcentrées 45 036 45 036 Ecologie, développement 948 500 000 152 500 000 93 691 467 93 691 467 Paysages, eau

LEGIARTI000024577055

—

000 Infrastructures et services de transports 22 959 000 22 959 000 Sécurité et circulation routières 420 000 420 000 Sécurité et affaires maritimes 1 061 000 1 061 000 Météorologie 509 000 509 000 Urbanisme, paysages, eau

Article Annexe 5

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Article Annexe

—

- Le Proche-Orient Après avoir présenté les principaux conflits dont le Proche-Orient est le théâtre, on analyse les enjeux stratégiques essentiels de cette région du monde (pétrole, eau).

Article 242-11.16

—

Ce dispositif est activé par un système de détection de la fumée répondant aux exigences de l'article 242-11.17 Dispositifs de détection et d'alarme d'incendie et dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée, de détection et d'alarme d'incendie

Article 223 a-II-2/12

—

carbonique conçu pour fournir un volume de gaz libre au moins égal à 40 % du volume brut de l'espace protégé ; ou 9.1.2 d'un dispositif d'extinction à poudre sèche conçu pour délivrer au moins 0,5 kg de poudre par m 3 9.1.3 d'un dispositif d'extinction par eau

Article ANNEXE II

—

Tableau des valeurs de rendement de référence pour la production de chaleur COMBUSTIBLES VAPEUR/EAU CHAUDE UTILISATION DIRECTE des gaz d'échappement Solides Houille/coke 88 % 80 % Lignite/briquettes de lignite 86

Article Annexe V

—

Marques d'eaux saines Ces marques ne sont pas utilisées pour baliser un danger mais pour indiquer des eaux saines, telles qu'une zone d'atterrissage ou le milieu d'un chenal. 3.5.

Article 221-II-2/9 (suite)

—

combustibles pour les portes des installations sanitaires individuelles situées à l'intérieur des cabines, telles que les douches. 4.1.2.4 A bord des navires ne transportant pas plus de 36 passagers, lorsqu'il est installé un dispositif automatique à eau

Article Annexes III et IV

—

Chacun des engins mentionnés ci-dessus pratiqués dans les eaux françaises fait l'objet d'un plan de gestion spécifique qui organise une régulation des flottilles et de leur activité afin de stabiliser l'effort de pêche et de garantir une gestion durable

Article Annexe (suite)

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Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière : - à la protection des arthropodes non ciblés ; - à la protection des organismes aquatiques ; - à la possibilité de contamination des eaux souterraines

Article Annexe

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Beulay ; Biffontaine ; Bois-de-Champ ; La Bourgonce ; Brouvelieures ; Celles-sur-Plaine ; Champdray ; La Chapelle-devant-Bruyères ; Châtas ; Coinches ; Colroy-la-Grande ; Combrimont ; Corcieux ; La Croix-aux-Mines ; Denipaire ; Domfaing ; Entre-deux-Eaux

Article Annexe I (suite)

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Zetting 57 Moselle Diesen 58 Nièvre Challuy 58 Nièvre Coulanges-lès-Nevers 58 Nièvre Fourchambault 58 Nièvre Garchizy 58 Nièvre Germigny-sur-Loire 58 Nièvre Nevers 58 Nièvre Pougues-les-Eaux

Article 221-II-2/3

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aboutissent. 9 Un poste de sécurité central est un poste de sécurité où sont centralisées les fonctions de commande et de signalisation suivantes : .1 dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie ; .2 dispositifs automatiques d'extinction par eau

Article ANNEXE

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-Service des eaux et fontaines de Marly, Versailles et Saint-Cloud H Chef de réseau 274-448 III.

Article 61

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10 du 28 décembre 2009 relative au transfert à la Nouvelle-Calédonie des compétences de l'Etat en matière de police de la circulation maritime s'effectuant entre tous points de la Nouvelle-Calédonie et de sauvegarde de la vie humaine en mer dans les eaux

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Balisage Sur les eaux intérieures, la voie de navigation intérieure, le chenal ainsi que les points dangereux et les obstacles ne sont pas constamment balisés.

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

au sens du 3° ou d'un réseau destiné à fournir un service dans le domaine de la production, du transport ou de la distribution d'électricité, y compris pour l'éclairage public, de gaz ou de chaleur, d'eau y compris d'évacuation ou de traitement des eaux

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