Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Myriam MEUNIER, greffier A l'audience, un des membres de la cour a fait

Gilles PACAUD, Président Mme Angélique NETO, Conseillère Mme Séverine MOGILKA, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.

SEITZ, conseiller - Emmanuelle SCHOLL, conseillère Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe de la cour, Signé par Christophe VIVET, président, et par Séverine

EXPRO, JCP de [Localité 6] en date du 06 juillet 2022 [RG N° 22/00039] Code affaire : 51A- Demande en paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour

D...Soane) et de sa fille (Mme A...Severine), jusqu'à ce que la mère de l'enfant décide de la récupérer.

45 JUGEMENT DU 01/07/2025 DEMANDEUR (s): SELAS AJIRE prise en la personne de Maître [R] [E] - [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s): SOLKERO (SAS) - [Adresse 2] REPRESENTANT (s): Maître Séverine

siégeaient : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, * Madame Nicole LAURENT, Juge, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés de : * Madame Lisa LACOQUE, commis-greffier, En présence de : * Madame Séverine

siégeaient : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, * Madame Nicole LAURENT, Juge, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés de : * Madame Lisa LACOQUE, commis-greffier, En présence de : * Madame Séverine

CONSEIL MARDI 9 H 45 JUGEMENT DU 08/04/2025 DEMANDEUR (s): LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s) : SARL VERGERS DES VAUX DU LO IR (SARL), [Adresse 1] REPRES ENTANT (s) : Maître Séverine

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45 JUGEMENT DU 08/04/2025 DEMANDEUR (s): LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): **** DEFENDEUR (s) :, [Adresse 1] (SARL) -, [Adresse 2] REPRESENTANT (s) : Maître Séverine

MANSСН AMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45 JUGEMENT DU 08/04/2025 DEMANDEUR (s): LE GREFFIER AGISSANTD'O FFICE REPRESENTANT (s): **** DEFENDEUR (s): PLAINEDES COEURS -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : Maître Séverine

CONSEIL MARDI 9 H 45 JUGEMENT DU 08/04/2025 DEMANDEUR (s): LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): **** DEFENDEUR (s) : SARL, [M], [L] (SARL), [Adresse 1], [Adresse 2] REPRESENTANT (s) : Maître Séverine

JUGEMENT DU 08/04/2025 meteory DEMANDEUR (s): LE GREFFIER AGISSANTD'O FFICE REPRESENTANT (s): ***** DEFENDETID (c) •, [Adresse 1] DEFENDECK (3)., [Adresse 2]", [Localité 1] REPRESENTANT (s) : Maître Séverine

DU CONSEIL MARDI 9 H 45 JUGEMENT DU 08/04/2025 DEMANDEUR (s): LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s) : CUMA ALLIANCE FRUITS (CUMA) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : Maître Séverine

JUGEMENT N° 24/462 JUGEMENT DU 08 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Catherine PERTUISOT Assesseur salarié : Stéphane MAITRET Assesseur non salarié : Raphaëlle TUREAU Greffe : Séverine

greffe de la cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile; signée par Isabelle OUDOT, Conseillère et Séverine

[Localité 4] (LITUANIE) Société ERGO INSURANCE SE LIETUVOS FILIALAS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 5] (LITUANIE) Représentées par Me Séverine

SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Clémence CIROTTE, conseillère En présence de Mme Séverine

le 10 Octobre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Stéphanie BOUZIGE, Présidente de chambre et de la formation Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre Madame Séverine

Gilles PACAUD, Président Mme Angélique NETO, Conseillère Mme Séverine MOGILKA, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.