640000212 Aquitaine SA polyclinique Côte Basque sud 640000360 Aquitaine SAS Capio Bayonne 640012209 Aquitaine CH de Pau 640781290 Basse-Normandie CH de Bayeux 140000092 Franche-Comté CHU de Besançon 250000015 Guadeloupe SARL clinique Les Eaux

Article 43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 39 > 43

Code des douanes de Mayotte

.) ; d) Dans les locaux des agences, y compris celles dites de "transports rapides", qui se chargent de la réception, du groupage, de l'expédition par tout mode de locomotion (route, eau, air) et de la livraison de tout colis (bordereaux détaillés d'expéditions

Article D134-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 36

Code de l'environnement

En particulier, il s'assure de la prise en compte des orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques, ainsi que des éléments pertinents du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, mentionné

Article 302 bis MB

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 66

Code général des impôts

paiements accordés aux agriculteurs au titre des soutiens directs attribués en application du règlement (CE) n° 73/2009 du Conseil du 19 janvier 2009, à l'exclusion du chiffre d'affaires issu des activités de sylviculture, de conchyliculture et de pêche en eau

Article Annexe (2) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

Installations desservant un stockage de gaz inflammable (stockage souterrain compris) : a) Installations de chargement ou déchargement desservant un dépôt de gaz inflammables soumis à autorisation A 1 b) Autres installations que celles

Article Annexe VI

—

Eau 81.

Article 3

—

cyclable de visite culturelle ou de découverte du patrimoine naturel de la commune ; j) Pour les communes concernées, organisation d'une surveillance des plages, et affichage des informations relatives à la pollution par les déchets, à la qualité des eaux

Article Annexe 2

—

Chauffe-eau solaire individuel (CESI) dans les DOM 1.1. Objectifs de la formation. Les objectifs de la formation sont les suivants : - conseiller son client sur les plans techniques, financiers et divers ; 1.2. Architecture de la formation.

Article 223 a-II-2/06

—

Dispositif d'extinction par le gaz conforme aux dispositions des paragraphes 1. et 2. de l'article 223a-II-2/04 ou système à eau équivalent conforme aux dispositions de la circulaire de l'OMI MSC/Circ.1165 modifiée, compte tenu de la date de construction

Article 223 a-II-1/17

—

Il peut, le cas échéant, être tenu compte du fait que le navire est en eau douce. 2.5. Les hublots et leurs tapes qui ne sont pas accessibles en cours de navigation doivent être fermés et condamnés avant l'appareillage. 3.

Article Annexe IV

—

d'emport et d'utilisation des équipements d'enregistrement et de communication électroniques des données relatives aux activités de pêche à bord des navires sous pavillon français ainsi que des navires sous pavillon étranger qui se trouvent dans les eaux

Article 2

—

Les eaux-de-vie de la récolte 2007 et des récoltes antérieures n'ayant pas bénéficié d'un certificat d'agrément et pour lesquelles est revendiquée une appellation d'origine doivent faire l'objet d'une déclaration de revendication.

Article B (3)

—

Cultures mères n'ayant pas révélé la présence et matériel certifié indemne de tout parasite dangereux, en particulier : - De toute virose, mycoplasmose ou bactériose ; - D'attaques de champignons vasculaires ou souterrains dont : - Phytophthora spp.,

Article B (1)

—

Matériel certifié indemne de tout parasite dangereux, en particulier : - De toute virose, mycoplasmose ou bactériose ; D'attaques de champignons vasculaires ou souterrains, dont : Phytophthora spp., Fuserium spp., Rhizoctonias spp. ; - De tout nématode

Article TABLEAU A

—

Eau filtrée ou clarifiée et dépurée (Entrepreneur d'un établissement d'). Encre à écrire (Fabricant marchand en gros d'). Eponges (Marchand d’en gros). Équipements militaires (Marchand d'objets d'). Essayeur pour le commerce.

Article 221-II-2/10

—

l'incendie qui permettent de confiner l'incendie dans le local, l'espace ou la zone où il a pris naissance et de refroidir les zones adjacentes afin de prévenir une propagation de l'incendie et tout dommage à la structure. 2 Système d'alimentation en eau

Article GH 3

—

normale-remplacement ; -les installations du système de sécurité incendie (SSI) visées à l'article GH 49, y compris les ventilateurs de désenfumage ; -les ascenseurs ainsi que le non-arrêt de ces appareils dans le compartiment sinistré ; -les secours en eau

Article Annexe (suite)

—

Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière : - à la protection des arthropodes non ciblés ; - à la protection des organismes aquatiques ; - à la possibilité de contamination des eaux souterraines

Article ANNEXE 2

—

Maréchal-Juin, limites ouest des parcelles section BX n°s 10, 70, 22, 23 ; - avenue des Sciences-et-de-l'Industrie (voirie de liaison) jusqu'au carrefour avec la rue des Commandos-d'Afrique (à Belfort) et de la rue des Ailettes (à Cravanche, voie souterraine

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